Avis du CCNE.

En ligne : 1er juillet 2010

Mise à jour juillet 2101.

Avis du CCNE Comité Consultatif National d’Ethique.

(sélection d’avis et liens vers documents .pdf sur le site du CCNE) :

n° 058 : Consentement éclairé et information des personnes qui se prêtent à des actes de soins ou de recherche. 1998, 33 pages.

n° 70 : Les consentements en faveur d’un tiers, avis du CCNE, 13 décembre 2001, 10 pages.

n° 73 : Les essais de phase I en cancérologie. 26 sept. 2002 (au-delà de la cancérologie, les questions abordées sont celles de l’information et du consentement éclairé des personnes inclues dans des essais thérapeutiques et la balance risque individuel / intérêt collectif). 16 pages

n° 77 : Problèmes éthiques posés par les collections de matériel biologique et les données d’information associées : "biobanques", "biothèques". 20 mars 2003. Cet avis aborde notamment les droits des personnes et tout particulièrement la place de leur consentement. 51 pages.

n° 87 : Refus de traitement et autonomie de la personne. 14 avril 2005. 39 pages.


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