Circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 : parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires.

En ligne : 25 août 2016 par Ministère.

2016.

Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires NOR : MENE 1612034C circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 MENESR - DGESCO A1-3 - MASS.

Source : Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016.

- Site éditeur : www.education.gouv.fr.


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Marcel Nuss

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