Avis du CCNE

En ligne : 8 mars 2023 par Comité Consultatif National d’Éthique.

Ci-dessous, une sélection des avis du Comité Consultatif National d’Éthique : www.ccne-ethique.fr :


005 : Avis sur les problèmes posés par le diagnostic prénatal et périnatal. Rapport. 1985.

007 : Avis sur les expérimentations sur les malades en état végétatif chronique. Rapport. 1986.

022 : Avis sur la thérapie génique. Décembre 1990

023 : Avis concernant des greffes intracérébrales de tissus mésencéphaliques d’embryons humains chez cinq malades parkinsoniens dans un but d’expérimentation thérapeutique. 1990.

025 : Avis sur l’application des tests génétiques aux études individuelles, études familiales et études de population. (Problèmes des " banques de l’ADN ", des banques de cellules et de l’informatisation des données. 1991.

026 : Avis concernant la proposition de résolution sur l’assistance aux mourants, adoptée le 25 avril 1991 au parlement européen par la commission de l’environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs. 1991.

036 : Avis sur l’application des procédés de thérapie génique somatique. Rapport. Juin 1993

037 : Avis sur le dépistage du risque de la trisomie 21 fœtale à l’aide de tests sanguins chez les femmes enceintes. Rapport. 1993.

046 : Avis et recommandations sur " Génétique et médecine : de la prédiction à la prévention ". Rapport. 1995.

049 : Avis sur la contraception chez les personnes handicapées mentales. Rapport. 1996.

058 : Consentement éclairé et information des personnes qui se prêtent à des actes de soins ou de recherche. 1998.

059 : Avis sur le vieillissement. 1998.

062 : Médicalisation de la sexualité : le cas du Viagra®. Réponse au secrétaire d’État à la santé. 1999.

063 : Fin de vie, arrêt de vie, euthanasie. 2000.

065 : Réflexions éthiques autour de la réanimation néonatale. 2000.

068 : Handicaps congénitaux et préjudice. 2001.

070 : les consentements en faveur d’un tiers, avis du CCNE, 13 décembre 2001. Pdf, 10 pages.

071 : La neurochirurgie fonctionnelle d’affections psychiatriques sévères. Avril 2002. Pdf, 18 pages.

072 : L’extension du diagnostic préimplantatoire. Juillet 2002. Pdf, 18 pages.

073 : Les essais de phase I en cancérologie. 26 sept. 2002 (au-delà de la cancérologie, les questions abordées sont celles de l’information et du consentement éclairé des personnes inclues dans des essais thérapeutiques et la balance risque individuel / intérêt collectif). Pdf, 16 pages.

075 : Questions éthiques soulevées par le développement de l’ICSI - 12 décembre 2002. Cet avis à propos d’une technique d’assistance médicale à la procréation (ICSI, sigle anglais pour : micro-injection d’un spermatozoïde dans le cytoplasme de l’ovocyte) aborde ses liens avec le diagnostic prénatal ainsi que ses risques chromosomiques et malformatifs. Pdf, 11 pages.

076 : A propos de l’obligation d’information génétique familiale en cas de nécessité médicale. 24 avril 2003, pdf, 13 pages.

077 : Problèmes éthiques posés par les collections de matériel biologique et les données d’information associées : "biobanques", "biothèques". 20 mars 2003, pdf, 51 pages.

087 : Refus de traitement et autonomie de la personne. 14 avril 2005, pdf, 29 pages.

091 : Avis sur les problèmes éthiques posés par l’informatisation de la prescription hospitalière et du dossier du patient, 28 avril 2006, pdf, 25 pages

094 La santé et la médecine en prison, 13 décembre 2006, pdf, 48 pages.

097 : Questions éthiques posées par la délivrance de l’information génétique néonatale à l’occasion du dépistage de maladies génétiques, document pdf, 23 pages. 10 mai 2007.

101 : Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier. 07 nov. 2007. (lien vers la liste d’avis du CCNE, le lien direct étant rompu vers le document au format .pdf (23 nov 07).

104 : Le dossier médical personnel et l’informatisation des données de santé. Juin 2008. Document format .pdf, 16 pages.

Avis n° 107 sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics anténatals : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) du Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé, 15 octobre 2009, pdf, 28 pages.

Avis n°108 Avis sur les questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs. Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé. Pdf, 14 pages.

Avis n° 116 « Enjeux éthiques de la neuroimagerie fonctionnelle » le jeudi 22 mars 2012. Pdf, 19 pages.

Avis n° 118 « Vie affective et sexuelle des personnes handicapées - Question de l’assistance sexuelle. » le 27 septembre 2012. Pdf, 15 pages.

Avis n° 121 Fin de vie, autonomie de la personne, volonté de mourir. 01 juillet 2013, pdf, 79 pages.

Avis n° 122, Recours aux techniques biomédicales en vue de « neuro-amélioration » chez la personne non malade : enjeux éthiques , 12 décembre 2013, pdf, 29 pages.

Avis 128 Enjeux éthiques du vieillissement. Quel sens à la concentration des personnes âgées entre elles, dans des établissements dits d’hébergement ? Quels leviers pour une société inclusive pour les personnes âgées ?

Avis Rapport des Etats généraux de la bioéthique 2018

Avis 129, contribution du Comité consultatif national d’éthique à la révision de la loi de bioéthique 2018-2019

Avis NUMÉRIQUE & SANTÉ QUELS ENJEUX ÉTHIQUES POUR QUELLES RÉGULATIONS ? novembre 2018.

Avis n° 130, pdf, 94 pages, rendu public le 29 mai 2019. Communiqué, pdf, 4 pages.

Lettre Courrier de Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargée des Personnes handicapées, au Professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d’éthique, le 8 février 2020.

- Avis 136, 15/04/21

L’évolution des enjeux éthiques relatifs au consentement dans le soin.

  • L’eugénisme, de quoi parle-t-on ?

Avis 138, pdf, 42 pages

Cet avis a été adopté lors du comité plénier du 20 mai 2021, à l’unanimité des membres présents.

  • Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité

Avis 139, pdf, 63 pages ;

Cet avis est rendu public le 13 septembre 2022.

  • Avis 140 « Repenser le système de soins sur un fondement éthique. Leçons de la crise sanitaire et hospitalière, diagnostic et perspectives »

Avis 140, pdf, 54 pages. Cet avis vient d’être remis au ministre de la santé et est rendu public lundi 7 Novembre 2022.

  • Avis 142 du CCNE « Consentement et respect de la personne dans la pratique des examens gynécologiques et touchant à l’intimité » 16 février 2023

Avis 142, pdf, 38 pages.


Site éditeur CCNE : www.ccne-ethique.fr.



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