2010, l'année de la colère noire de l'APF

Comprendre la nouvelle procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. CNSA.
« La loi instaure en 2010 une nouvelle procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Désormais tout projet faisant appel à des financements publics, qu’il s’agisse de création, de transformation ou d’expérimentation, sera déposé en réponse à un appel à projets. Ces derniers seront alors soumis à l’avis d’une commission de sélection d’appel à projets, puis autorisés par les autorités compétentes : conseil général, agence régionale de santé (ARS), État ». 
Diaporama, février 2010, 19 pages (lien externe, site éditeur : CNSA).

14e Journée de formation continue sur l’Ostéogenèse Imparfaite. Vendredi 26 mars 2010, Paris. 
Programme, pdf, 2 pages (lien externe, site éditeur : aoi.asso.fr).

Ouverture prochaine du site :  
www.droitsdesmalades.fr. Lancé pour offrir une porte d'entrée au grand public sur toutes les questions essentielles liées à l'exercice de leurs droits en tant qu'usagers du système de santé. Complémentaire de la plateforme Santé Info Droits  0 810 004 333 destinée à toute question juridique ou sociale en lien avec une problématique de santé. (Lien externe, site éditeur : CISS).  

Usagers des systèmes de santé : connaissez et faites valoir vos droits. Guide destiné aux usagers à leur entourage. CISS, 2010, pdf, 59 pages.  (Lien externe, site éditeur : CISS).  

La prochaine session du Séminaire Inter Universitaire International de la Clinique du Handicap (SIICLHA) aura lieu les 10 et 11 septembre 2010 à l'Institut de Psychologie de l'Université René Descartes à Boulogne.
La thématique retenue est cette année : "Honte et culpabilité dans la clinique du handicap".  
(Lien externe, site éditeur : RAP5).

 - Manuel de groupage PMSI  Soins de suite et de réadaptation. Version 7 de la classification. Version 5.7 de la fonction groupage. Février 2010. Bulletin Officiel Santé 2010 1bis. PDf, 502 pages.  
 - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation. Février 2010, Bulletin Officiel Santé 2010 2bis. Pdf, 66 pages. 
 - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation. Février 2010, Bulletin Officiel Santé 2010 3bis. Pdf, 68 pages.
(Liens externes site éditeur Ministère Santé).

Bibliographie : 
Dire la maladie et le handicap. De l’épreuve à la réflexion éthique.  Marie-Hélène Boucand, Vuibert, 2009, 128 pages. Présentation, pdf, 1 page (lien externe, site éditeur : espace-ethique APHP).

Bibliographie : APF 2010 : le devenir du handicap, Réadaptation n° 566, janvier 2010. Sommaire (Lien externe, site éditeur : ONISEP).

Rapport n° 2347 fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de Loi relative à l’expérimentation du dossier médical sur tout support portable numérique sécurisé pour les patients atteints d’affections de longue durée (n°2289), par M. Dominique TIAN, Député. Pdf, 46 pages. (Lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Circulaire DGAS/2C/DREES/DMSI n° 2009-352 du 19 novembre 2009 relative à la mise en œuvre pour les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) de la distinction entre les dépenses relevant des personnes âgées et de celles relevant des personnes handicapées. NOR : MTSA0927587C. BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2010/1 du 15 février 2010, Page 253. Pdf, 3 pages.  (Lien externe, site éditeur : Ministère Santé).

L’évaluation interne de la qualité : un véritable espace de réflexion ?  Anne Dusart, Bulletin d’information du CREAI Bourgogne Octobre 2009, Pdf, 11 pages.  (Lien externe, site éditeur : CREAI).

Ordonnance n° 2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. NOR: SASX0930688R, pdf, 30 pages. (Lien externe, site éditeur : Légifrance). 

Présentation de la Classification Internationale du Fonctionnement, du Handicap et de la Santé (CIF). Marie Cuenot attachée de recherche, CTNERHI, CC OMS FCI Inserm-CTNERHI pour la CIF en langue française www.ccoms-fci-cif.fr. Janvier 2010. PDf, 123 pages. 
Concept de la CIF et de la CIFEA. Pdf, 4 pages. 
(Liens externes, site éditeur : CTNERHI).

Proposition de Loi visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie. Adoptée par l’Assemblée Nationale en seconde lecture le 16 février 2010. Pdf, 9 pages (lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Proposition de Loi visant à améliorer l’indemnisation des victimes de dommages corporels. Adoptée par l’Assemblée Nationale en première lecture le 16 février 2010. 
Pdf, 12 pages (lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Décret n° 2010-124 du 9 février 2010 portant création de l'observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. NOR: PRMX1003652D, JORF n°0034 du 10 février 2010 page 2335, texte n° 6. 
Pdf, 4 pages (lien externe, site éditeur : Legifrance).

Décret n° 2010-158 du 19 février 2010 portant création de l'Observatoire national de la fin de vie. NOR: SASH0929731D JORF n°0044 du 21 février 2010 page 3242, texte n° 23. Pdf, 1 page (lien externe, site éditeur : Legifrance).

Bibliographie : 
Textes fondamentaux : scolarisation des élèves en situation de handicap, enseignements adaptés, aides spécialisées, premier et second degrés. Ces textes de référence concernent aussi bien le service public de l'Éducation nationale que les établissements et services médico-éducatifs, socio-éducatifs, sanitaires. INS HEA, format : CDROM, 2010. 
Page web, (lien externe, site éditeur : INSHEA).

Kit de communication (suite) : bon de commande chez Elsevier-Masson. Pdf, 1 page (lien externe, site éditeur : em-consulte). 
Article sur le blog du magazine APF : Faire Face (lien externe, site éditeur : faire-face).

La 7ème édition des ROUMICS (Rencontres Ouvertes du Multimédia et de l’Internet Citoyen et Solidaire) organisée par l’ANIS (Association Nord Internet Solidaire) en novembre 2009, était intitulée « Accessibilité, Handicap et technologies de l’Information et de la Communication (TIC)». Compte rendu en ligne ; page web : (lien externe, site éditeur : roumics).

Le handicap à Paris, CRÉDOC / Médiatrice Ville de Paris – sept 2009, pdf 134 pages. 
Voir aussi : 
Consommation et mode de vie, n° 225, pdf, 4 pages, décembre 2009, CREDOC. 
(Liens externes, site éditeur : CREDOC).

Une approche de l'autonomie chez les adultes et les personnes âgées. Premiers résultats de l’enquête Handicap-Santé 2008. 
Cette enquête, réalisée par la DREES et l’INSEE en 2008, doit permettre d’actualiser les résultats de l’enquête HID (Handicaps- Incapacités- Dépendance) de 1999. 
Etudes et résultats, n°718, DREES, février 2010, pdf, 8 pages (lien externe, site éditeur : DREES).

Recommandation CM/Rec(2010)2 du Comité des Ministres aux Etats membres relative à la désinstitutionalisation des enfants handicapés et leur vie au sein de la collectivité (adoptée par le Comité des Ministres le 3 février 2010, lors de la 1076e réunion des Délégués des Ministres). Page web (lien externe, site éditeur : Conseil de l’Europe).

Bibliographie : 
La passion évaluative. 
Nouvelle revue de psychosociologie, numéro 8, 2010.
Sommaire, pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur : Erès).

Les 24 et 25 novembre 2010, journées d'étude à Paris sur "les enfants à besoins particuliers". ANECAMSP. Programme à venir, page web (lien externe, site éditeur : ANECAMSP).

8emes Rencontres KAP OUEST – Rennes. 19 et 20 Mars 2010. Thèmes : 
Sclérose en plaques - Prise en charge de patients - trachéotomisés en MPR – Bientraitance - Douleurs chroniques et - appareil locomoteur - V2010. 
Programme, Pdf, 6 pages, (Lien externe, site éditeur: technimédiaservices).

Formation :  
Communication alternative et amplifiée chez l’adulte : Ateliers pratiques (Présence de distributeurs de matériels dédiés à la communication alternative). 
Jeudi 27 et vendredi 28 mai 2010. 
Formation et recherche pour la voix. CHU Toulouse. 
Programme, Pdf, 3 pages (Lien interne Moteurline).

Formation : 
"Alimentation, déglutition, nutrition : prévenir et prendre en charge" qui se déroulera à l'hôpital Larrey à Toulouse du Mercredi 10 au Vendredi 12 Mars 2010. 
Formation et recherche pour la voix. CHU Toulouse. 
Programme, Pdf, 3 pages (Lien interne Moteurline).

Handicap, incapacité et dépendance dans les Hauts-de-Seine : une mosaïque de situations. Auteurs : Rémi Charrier, Insee Ile-de-France, Claire Saladino, Conseil général des Hauts-de-Seine. Population, n° 328 - Février 2010, Pdf, 7 pages. (Lien externe, site éditeur : INSEE).

Mieux communiquer pour mieux soigner : L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) a élaboré un kit de communication patients médecins unique en France. 
Avec la collaboration d’Elisabeth Negre, Ergothérapeute, Conseillère technique en communication alternative, APF. Communiqué de presse, février 2010 (Lien externe, site éditeur : aphp.fr). Voir aussi le Blog APF : unikom.blogs.apf.asso.fr.

La 13ème journée d'ALIS  initialement prévue à Nîmes le 26 mars 2010 aura lieu le 9 avril 2010. Pdf, 2 pages. (Lien interne Moteurline). ALIS, association du locked-in syndrome.

Neuromodulation sacrée, actualisation, avis sur les actes. HAS, janvier 2010. Pdf, 31 pages.  
L’Amélioration du Service Attendu est estimée : 
Importante dans les troubles mictionnels par rapport aux autres traitements de deuxième intention (sondage urinaire, poches de recueil, change, limitation des déplacements),car :  
- la neuromodulation est un traitement symptomatique de deuxième intention 
- les autres traitements de deuxième intention des troubles mictionnels sont essentiellement palliatifs. 
(Lien externe, site éditeur : HAS).

Rapport sur l’appropriation du guide d’évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées – GEVA. CNSA 2010, pdf, 49 pages.  
(Lien externe, site éditeur : CNSA).

La maltraitance "ordinaire" dans les établissements de santé. Étude de Claire COMPAGNON et Véronique GHADI. 2009, Pdf, 97 pages.  
Voir aussi : Questions/Réponses, 4 pages ; Diaporama, 16 pages. (Lien externe, site éditeur : HAS).

Bibliographie :  
La vie psychique des personnes handicapées : ce qu'elles ont à dire, ce que nous avons à entendre. KORFF-SAUSSE (Simone, Dir.).  Editions Erès, 2009, 238 pages.  (Lien externe, site éditeur Erès).

Décret n° 2010-107 du 29 janvier 2010 relatif aux conditions de mise en œuvre des décisions de limitation ou d'arrêt de traitement. JORF n° 25 du 30 janvier 2010, page 1869, texte n° 25, NOR: SASP0921994D.  Pdf, 1 page, (Lien externe, site éditeur : Legifrance).

« Le guide de l’expertise médicale amiable en 10 points » : Donner aux victimes d’accidents les moyens de se défendre ! Une publication de l’APF, en partenariat avec le Médiateur de la République. Pdf,  2O10, 39 pages. 
(Lien externe, site éditeur : vos-droits.apf.asso.fr).

Lancement d’un concours dans le cadre de la journée européenne des droits des patients « Les droits des usagers du système de santé (18 avril) : comment favoriser leur connaissance et leur effectivité ? » Trois prix seront décernés (établissement de santé, association ou fondation et professionnel de santé). (Page web, lien externe, site éditeur :ministère santé).

Le soin, un processus individuel ou collectif ?, Reynald BRIZAIS, CREAI (Reynald), Bulletin d'informations, CREAI Bourgogne, n° 298, décembre 2009. Pdf, 21 pages. (Lien externe, site éditeur : CREAI).

http://lescordees.blogs.apf.asso.fr/

Arrêté du 30 décembre 2009 portant approbation de l'avenant n° 1 modifiant la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et des services sociaux et médico-sociaux ». JORF n°0303 du 31 décembre 2009 page 23275, texte n° 154, NOR: MTSA0930758A. Pdf, 4 pages. (Lien externe , site éditeur : Légifrance).

La notion de handicap : métaphore politique et point de ralliements des corporatismes. Christian ROSSIGNOL. Revue Interactions, Volume 2, janvier 2010, Pdf, 13 pages. (Lien externe, site éditeur : CTNERHI).

La revue Interactions, Volume 2, janvier 2010 est en ligne sur le site du CTNERHI. 
 La « Classification québécoise » dite « Processus de production du handicap » peut-elle contribuer à la production de connaissances et aider à la prise de décisions ? Joëlle CANTON.
Pages web (lien externes, site éditeur : CTNERHI).

LOI n° 2009-1791 du 31 décembre 2009 autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées. JORF n°0002 du 3 janvier 2010 page 121, texte n° 1, NOR: MAEJ0907309L. Pdf, 1 page.  
(Lien externe, site éditeur : Légifrance). Voir aussi le site des Nations Unies : http://www.un.org.

Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Pdf, 64 pages, janvier 2010. (Lien externe, site éditeur : ANESM).

Maladies neurologiques, invalidantes, évolutives, construire un réseau d'accompagnement psychologique. Séminaire d'échange et de réflexion, proposé et animé par l'AFM et le CREAI Rhône-Alpes, vendredi 5 mars 2010 / Lyon. Programme :pdf, 3 pages (Lien externe, site éditeur : creai Rhône Alpes).

Avis de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux. Pdf, 87 pages, 22 décembre 2009. (Lien externe, site éditeur : HAS).

L’hospitalisation à domicile, une prise en charge qui s’adresse à tous les patients. Exploitation des données du PMSI HAD 2006. Anissa Afritea, Mylène Chaleixb, Laure Com-Ruellea, Hélène Valdelièvreb. Questions d'économie de la santé IRDES n° 140. Mars 2009. (Lien externe, site éditeur : IRDES).

Soutien psychologique et maladies neuromusculaires. 
Repères Savoir & Comprendre,  AFM, octobre 2009, pdf, 8 pages. (Lien externe, site éditeur : AFM).

Créativité et expression artistique en action médico-sociale précoce. 25 et 26 mars 2010, Centre de Congrès Equinoxe - Espace Brezillet à Saint Brieuc 22000. Pdf, 2pages.  (Lien externe, site éditeur : anecamsp).

Congrès handicap 2010. La pluridisciplinarité au service d'une réalité sociétale. Paris 9, 10 & 11 Juin 2010. Hôtel Mercure, Porte de Versailles Vaugirard, 69, Boulevard Victor 75015 Paris. 6éme Conférence en parallèle du salon Autonomic. (Page web, lien externe, site éditeur : handicap2010).

Circulaire DHOS-F2-DSS-1A-DGAS-5C-DGAS-2C-CNSA n° 2009-373 du 14 décembre 2009 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux.  Notion de fongibilité  : les évolutions de toute nature à la suite desquelles des établissements, des services ou des activités sanitaires ou médico-sociales se trouvent placés pour tout ou partie sous un régime juridique ou de financement différent de celui sous lequel ils étaient placés auparavant, notamment celles relatives aux conversions d'activités. Pdf, 8 pages. (Lien externe, site éditeur : Ministère santé).

Décret n° 2010-16 du 7 janvier 2010 relatif aux dispositions concernant la prestation de compensation prévue à l'article D. 245-9 du code de l'action sociale et des familles. JORF n°0006 du 8 janvier 2010 page 451, texte n° 14, NOR: MTSA0918749D. Pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur : Légifrance).

Handicap et sexualité. 
Vie affective, relationnelle et sexuelle de la personne  handicapée.  APPEL A COMMUNICATION pour les 
XXVIIIème Journées d’Etude à Berck sur mer, les 23 et 24 septembre 2010.  (Lien externe, site éditeur : airr.info).

Suivi et évaluation de l’apprentissage aux autos sondages effectués chez les blessés médullaires à l’institution Nationale des Invalides. Diplôme d’université « soins infirmiers en rééducation réadaptation ». Université de Haute Alsace SERFA Mulhouse.  Soutenu par Melle GONTARD Christel, 2007-2008. Pdf, 60 pages.  (Lien externe, site éditeur : airr.info).

Bilan de l’application de la convention AERAS "s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé", novembre 2009, pdf, 20 pages.  Voir aussi les annexes. 
(Lien externe, site éditeur : aeras-infos).

Proposition de Loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap, N° 191, Sénat 22 décembre 2009. Pdf, 16 pages. 
(Lien externe, site éditeur : Sénat).

L'objectif de ce guide médecin est d’expliquer, pour les professionnels de santé, la prise en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre de l’ALD 27 : spondylarthrite grave (appellation actuelle : spondylarthrite ankylosante grave). 
 - Guide ALD, décembre 2008, 39 pages. 
 - Liste actes et prestations, décembre 2008, 14 pages.
(Liens externes, site éditeur : HAS).

Circulaire interministérielle n° DSS/1A/DGAS/5B/391 du 30 décembre 2009 relative au mode de tarification des établissements pour enfants et jeunes adultes handicapés mentionnés au 2° de l'article L. 312-1 du CASF et aux modalités de participation des usagers accueillis au titre des amendements « Creton ».Pdf, 7 pages. (Lien externe, site éditeur : circulaires.gouv).

La prise en charge des maladies chroniques : comment réduire les inégalités ?  HCSP.  Dossier de presse, pdf, 59 pages.  Rapport, pdf, 72 pages. Novembre 2009, (liens externes, site éditeur : HCSP).

Bibliographie :  
Deux ouvrages publiés en 2009 chez Seli Arslan : 
 - L'évaluation interne dans les établissements et services pour personnes handicapées : IME, ITEP, SESSAD, ESAT : une construction de référentiels entre usagers, professionnels et personnels des services de l'Etat - LAFORCADE Michel, TALANDIER Cyril, VIELLE Joël. Lire la notice (Lien externe, site éditeur CTNERHI). 
 - Penser le métier de directeur d'établissement social et médico-social : du politique à l'intime et de l'intime au politique, 3e édition, MIRAMON Jean-Marie. Lire la notice (Lien externe, site éditeur BDSP).

Etude européenne sur le marché et les prix des aides techniques destinées aux personnes handicapées et âgées en perte d'autonomie : synthèse transversale. ALCIMED, CNSA. Décembre 2009, pdf, 73 pages. (Lien externe, site éditeur : CNSA).

LOI n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010. JORF n°0300 du 27 décembre 2009 page 22392 texte n° 1, NOR: BCFX0922820L. PDf, 41 pages. (Lien externe, site éditeur : Legifrance).

Décret n° 2009-1628 du 23 décembre 2009 relatif à l'appel contre les décisions du juge des tutelles et les délibérations du conseil de famille et modifiant diverses dispositions concernant la protection juridique des mineurs et des majeurs. NOR: JUSC0913536D JORF n°0299 du 26 décembre 2009 page 22311, texte n° 14. Pdf, 22 pages.  (Lien externe, site éditeur : Legifrance).

Comment aider des personnes qui ne veulent pas d’aide.  Guy Hardy. Propos recueillis lors d’une conférence tenue en 2008 à l'espace Don Bosco (Lyon) et organisée par l'Institut Saint Laurent (69). (Lien externe, Site éditeur : Blog  : moniteur-educateur.blog4ever.com).

« L’évaluation dans les pratiques d’accompagnement des personnes handicapées ». Les 27, 28 et 29 janvier prochain, APF Formation présente ses 23ès journées d'étude qui auront lieu à Paris au Palais de l'Unesco. Le thème de travail pour cette année est "l'évaluation dans les pratiques d'accompagnement des personnes handicapées". Ces journées d'étude s'adressent aux acteurs du monde sanitaire, médico-social et associatif. (Lien externe, site éditeur : APF).

Rapport n° 163 de M. Jacques BLANC, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées (16 décembre 2009). Rapport, 17 pages. (Lien externe, site éditeur : Sénat).

Les dysphasies, Approches Européenne et Nord-Américaine.
Cet article est une version complétée de la publication suivante : 
Gadais et al. ; 2000 ; Fréquences ; 12 ; 2 ; 17-21. Mis en ligne : 2009
.(Lien externe, site éditeur :AADR).

DVD EVENDOL : Formation à l'évaluation de la douleur de l'enfant.
2009, durée 2 heures. Le Dvd-rom EVENDOL a reçu le prix "Mention spéciale du jury" lors des Entretiens de Bichat. 
(Lien externe, site éditeur : sparadrap).

Proposition de Loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit, texte n° 376 adopté par l’Assemblée Nationale»,  2 décembre 2009, pdf, 148 pages. (Texte provisoire).
Voir en particulier l’article 9. 
(Lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Le RESEAU-DOC regroupe les centres de documentation du secteur handicap. 
Le RESEAU-DOC est soutenu par le CTNERHI. 
http://www.reseau-doc.fr

Deux jeunes enfants atteints d'adrénoleucodystrophie, une maladie cérébrale mortelle, ont été traités avec succès grâce à un nouveau vecteur de thérapie génique, un traitement développé par le Pr Patrick Aubourg et le Dr Nathalie Cartier (Hôpital Saint-Vincent de Paul, Inserm). Pdf, 2009, 14 page. (Lien externe, site éditeur : INSERM). 

Arrêté du 28 novembre 2009 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence des systèmes d'information partagés de santé ». NOR: SASG0925044A JORF n°0277 du 29 novembre 2009 page 20626, texte n° 16. Pdf, 2 pages.  (Lien externe, site éditeur : Legifrance).

État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant Rapport du Secrétaire général. Nations Unies, Assemblée générale. 7 juillet 2009. Pdf, 25 pages. 
(Lien externe, site éditeur : Nations unies).

Décision du 30 novembre 2009 établissant un comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares. (2009/872/CE), FR L 315/18 Journal officiel de l’Union européenne 02/12/2009. 
(Lien externe, site éditeur : Europa. Eu).

Evaluation interne : état des lieux en Bretagne. Résultats de l'enquête réalisée par le CREAI de Bretagne auprès des établissements et services de la région. A propos de, n° 29, septembre 2009, pdf, 8 pages.  
(Lien externe, site éditeur : CREAI Bretagne).

Les Entretiens Francophones de la Psychologie. 22, 23, 24 avril 2010 Boulogne-Billancourt. Institut de psychologie - Université Paris-Descartes. 
(Lien externe, site éditeur : psychologues-psychologie.net).

Diagnostic, prise en charge thérapeutique et suivi des  spondylarthrites. Recommandation HAS, pdf, mise en ligne novembre 2009. 
 - Synthèse des recommandations, 8 pages. 
 - Recommandations, 42 pages. 
 - Diagnostic - Argumentaire, 78 pages. 
 - Traitement et suivi - Argumentaire, 227 pages. 
(Liens externes, site éditeur : HAS).

Proposition de Loi n°2055. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 novembre 2009. Visant à améliorer l’indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d’un accident de la circulation. Pdf, 8 pages. (Lien externe, site éditeur : assemblee-nationale.fr).

Visages du handicap. Personnes pouvant être considérées comme handicapées selon différentes définitions. Rédaction Pascale Gazareth. Editeur Office fédéral de la statistique (OFS). Neuchâtel, Suisse, 2009, pdf, 40 pages.  (Lien externe, site éditeur : bfs.admin.ch).

Handicap et plongée.  Université Henri Poincaré Nancy I. Faculté de Médecine. Mémoire présenté pour l’obtention du Diplôme InterUniversitaire de Médecine Subaquatique et Hyperbare.  Yann Engelbert. Interne des Hôpitaux de Nancy Année universitaire 2008-2009, pdf, 62 pages. Note de l’auteur : Il s’adresse à toutes personnes intéressées par la handiplongée. Il s’agit d’un document sans prétention, ayant pour finalité de donner quelques informations sur la handiplongée. Il ne s’agit aucunement d’un document de référence. Certains points ne sont pas traités (rééducation, ressentie des handiplongeurs,...) par manque de littérature sur le sujet.  
(Lien externe, site éditeur : handicap plongée.free.fr).

Circulaire interministérielle n°DGAS/4A/DGESIP/2009/331 du 02 novembre 2009 relative aux modalités de la formation préparatoire et d’obtention du Diplôme d’Etat d’Educateur Technique Spécialisé (DE ETS). Date d'application : immédiate. NOR : MTSA0925743C, pdf, 103 pages. Il atteste des compétences nécessaires pour assurer une prise en charge éducative, de personnes présentant un handicap ou des difficultés d’ordre social ou économique, par l’encadrement d’activités techniques. (Lien externe, site éditeur : circulaires.gouv).

Le vécu des pères ayant un enfant malade, Anne-Sophie Salle, psychologue APF Ecoute Infos, 2009, pdf, 7 pages. Tiré du mémoire pour l’obtention du D.U. « accompagnement des personnes atteintes de maladie génétiques et de leur famille ». (Lien interne Moteurline).

HID / STATISTIQUES :  
Mise en ligne novembre 2009, volumes de synthèse : 
 - L’enquête HID 98, consacrée aux personnes résidentes ou soignées dans les institutions médico-sociales a recueilli 14 600 interviews individuelles dans 1 918 établissements. Elle s’est déroulée du 15 octobre au 15 décembre 1998. 
Résultats, société, n° 22, octobre 2003, pdf, 221 pages, 12Mo. 
 - L’enquête HID 99, consacrée aux ménages vivant en France métropolitaine, a recueilli 16 924 interviews individuelles auprès de 15 658 ménages. Elle s’est déroulée du 02 novembre 1999 au 31 janvier 2001.  
Résultats, société, n° 06, septembre 2002, pdf, 255 pages, 26 Mo.  
 - Les données locales présentées dans ce volume ne sont pas le résultat d’une exploitation directe réalisée sur des extensions régionales de l’enquête mais découlent de méthodes d’estimation plus sophistiquées. 
Résultats, société, n° 12, novembre 2002, pdf, 346 pages, 36 Mo. 
 (Liens externes, site éditeur : INSEE).

25ème congrès de médecine physique et de réadaptation. 14,15 et 16 octobre 2010, Marseille. (Lien externe, site éditeur : SOFMER). 

Lancement du blog juridique de l’APF : 

Une première en matière d’infos et d’aide juridique pour les personnes en situation de handicap.  (Page web, Lien externe).

Avis n° 107 sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics anténatals : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) du Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé, 15 octobre 2009, pdf, 28 pages. (Lien externe, site éditeur : CCNE).

L’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2009. Etudes et résultats, n° 710, novembre 2009, pdf, 6 pages. (Lien externe, site éditeur : santé.gouv.fr).

Recommandation : concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement. ANESM, Septembre 2009. Pdf, 52 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM). Voir aussi les documents complémentaires : Lettre de cadrage, Etude qualitative et Bibliographie à la page :   
http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip0b48.html?page=article&id_article=294.

17ème colloque biannuel de rééducation fonctionnelle pédiatrique de la région Rhône Alpes. Le 25 novembre 2009 de 18h00 à 20h00 à Bron, Approche pluridisciplinaire de l'enfant porteur d'un spina bifida organisé par l'Escale (HCL) et le réseau R4P. Entrée libre réservée aux professionnels. (Lien externe, site éditeur : ss-ra).

Adaptation Ergonomique du Matériel Musical : un projet interdisciplinaire concret au service des enfants handicapés. Ce projet AE2M consiste en la mise en oeuvre d’une recherche de solutions ergonomiques permettant à des enfants en situation de handicap de pratiquer la musique instrumentale et, au-delà, de rencontrer et de côtoyer, grâce à cette pratique, des personnes valides. Il met en oeuvre une forte Complémentarité entre trois compétences Ergothérapeute/Musicien/Ingénieur qui illustrent bien la philosophie de ce projet puisqu’il favorise la pluridisciplinarité et la transversalité. Julie Thony, Guillaume Thomann, Jacques Cordier, Alain Didonato. Mars 2009, Pdf, 10 pages. (Lien externe, site éditeur : HAL).

Education Thérapeutique du Patient aux Autosondages. Guide méthodologique. Coordonnateur du groupe de travail : Pr G. Amarenco. 10 octobre 2009, pdf, 173 pages. 
(Lien externe, site éditeur : SOFMER).

La douleur neuropathique chronique du blessé médullaire. Recommandations françaises pour la pratique clinique sous l'égide de la SOFMER, de l'AFIGAP, de la SFETD et de la SFNC. Page web, (Lien externe, site éditeur : SOFMER).

Pratiques professionnelles et Recommandations. Orientation des patients atteints d' AVC. Conférence d’Experts avec Audition Publique Mulhouse le 22 octobre 2008. Organisée par la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (Sofmer), la Société Française de Neuro Vasculaire (SFNV) et la Société Française de Gériatrie et Gérontologie (SFGG). Pdf, 19 pages. (Lien externe, site éditeur : SOFMER).

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de Loi de finances pour 2010 (n°1946) Tome IV, solidarité, insertion et égalité des chances, handicap et dépendance. Par M. Paul JEANNETEAU Député. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 14 octobre 2009. Pdf, 70 pages. (Lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013. Octobre 2009, pdf, 144 pages. (Lien externe, site éditeur : CNSA).

Création du comité interministériel du handicap Conseil des ministres du 04 novembre 2009. Pdf, 10 pages. (Lien externe, Site éditeur : Elysée.fr).

Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations. « On estime que 5,5 millions de personnes, environ, sont atteintes d’une invalidité en France (près d’un 1/5 de la population mondiale présente un type de handicap reconnu) et le nombre de seniors susceptibles de souffrir de déficiences divers augmente rapidement. La loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent ». 23-10-2009, en vigueur, Pdf, 12 pages. (Lien externe, site éditeur : references.modernisation.gouv.fr). 
Voir aussi le guide et les annexes.

Premier colloque Lyonnais du CNEP (Cercle Neuropsychologie et Psychanalyse) et du psychopole Rhône-Alpes. Le Samedi 28 Novembre 2009. Lieu : Centre Social du Centre Hospitalier Le Vinatier. 95 boulevard Pinel, 69677 BRON. Programme, pdf, 1 page,  (Lien externe, site éditeur : cra-rhone-alpes).

Réactions du CISS sur l e projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 : 
 - Lettre ouverte aux sénateurs à propos de l'article 29 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Pdf, 4 pages, 02 novembre 2009.
 - Propositions d’amendement, dans le cadre du PLFSS 2010. 30 octobre 2009, pdf, 20 pages. 
(Liens externes, site éditeur : CISS).   

Projet de Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Adopté par l’Assemblée Nationale en première lecture. 03 novembre 2009. Présenté par M. Éric WOERTH, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État. Pdf, 70 pages. (Lien externe, site éditeur : assemblée nationale).  

Circulaire DGAS/2C/DSS/1C/CNSA no 2009-253 du 6 août 2009 relative à l’application de l’article 64 de la loi de financement de la sécurité sociale : expérimentation de la réintégration des médicaments dans les dotations soins des établissements mentionnés au 6o du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles ne disposant pas de pharmacie à usage intérieur. Source : BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009, Page 206), Pdf, 7 pages. (Lien externe, site éditeur : Ministère santé-sports).

Arrêté du 16 octobre 2009 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux ». 
JORF n°0246 du 23 octobre 2009 page 17737, texte n° 26, NOR: SASH0923114A. Pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur : Legifrance).

ANESM : deuxième publication de la liste des organismes habilités à procéder à l’évaluation externe (mise en ligne le 16 octobre 2009). Pdf, 27 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM).

CIRCULAIRE N°DSS/SD1MCGR/2009/308 du 8 octobre 2009 relative à l'admission ou au renouvellement d'une affection de longue durée hors liste au titre de l'article L.322-3 4° du code de la sécurité sociale. Pdf, 10 pages. 
(Lien externe, site éditeur : circulaires.gouv.fr).

Deux nouveaux dépliants : Je comm’ unique ! 
J’ai une difficulté d’élocution et de communication : mes trucs et astuces.
Comment communiquer avec une personne avec polyhandicap ?
Ces dépliants ont été conçus par Le groupe initiative national des personnes en difficulté d’élocution et de communication de l’APF, pdf, 2009, 2 pages. (Lien interne).
Egalement téléchargeables sur le Blog : http://unikom.blogs.apf.asso.fr/.

« Fille, garçon, homme, femme : handicap et identité sexuelle ». 4ème colloque international du SICLHA (Séminaire Interuniversitaire sur la Clinique du Handicap).Lyon, les 20 et 21 novembre 2009.   (Lien externe, site éditeur : http://recherche.univ-lyon2.fr/crppc/).

Arrêté du 5 octobre 2009 fixant la liste des associations ou organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées. JORF n°0231 du 6 octobre 2009 page 16204, texte n° 11, NOR: MTSD0922627A. 
(Lien externe, site éditeur : LEGIFRANCE).

«Interface Cerveau/Machine» les 4 et 5 novembre 2009. Paris. Fondation pour la Recherche Médicale (FRM), Institut pour la Recherche sur la Moelle épinière et l’Encéphale (IRME), Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière (ICM). Programme, 1 page, pdf. (Lien externe, site éditeur : IRME).

"Soins et accompagnement à long terme après un traumatisme crânien – analyses critiques"  Actes de la Journée d’étude du 12 décembre 2008 organisée par E.B.I.S. (European Brain Injury Society), Belgique. Page web. 
(Lien externe, site éditeur : ebissociety).

Vaccin contre la grippe A et  le syndrome de Guillain-Barré. « le risque avéré de Syndrome de Guillain-Barré découlant de la grippe est très supérieur au risque incertain de survenue d’un tel syndrome du fait de la vaccination ». AFSSAPS, 25 septembre 2009, pdf, 1 page.  (Lien externe, site éditeur : AFSSAPS).

Mission du responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. ANESM. Septembre 2009. Pdf.
Recommandation, 64 pages 
Lettre de mission, 7 pages 
Éléments d’appréciation d’outils, 8 pages. 
(Lien externe, site éditeur : ANESM).

Rapport annuel 2008 du Collectif inter associatif sur la santé (CISS) est en ligne. Ce rapport retrace les principaux éléments des actions menées en 2008 par le collectif. Pdf, 40 pages.  (Lien externe, site éditeur : CISS).

Rapport de M. Lionnel Luca sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées (n°1777), n°1929. Pdf, 39 pages. (Lien externe, site éditeur : Assemblée Nationale).

Colloque Neuropsychologie et troubles du développement. Versailles Université Inter-Ages, 12 décembre 2009. (Lien externe, site éditeur : du-neuropsy-enfant –uvsq).

Pathologie Neurologique Périnéale. 9 octobre 2009 dans l’auditorium des laboratoires Pfizer à Paris 14ème. (Lien externe, site éditeur : syringomyelie.fr).

BIBLIOGRAPHIE :  Le handicap dans le monde, Denis POIZAT, Editions Eres, 2009, 224 pages. Sommaire. (Lien externe, Editions Eres). 

Traumatisme crânien

Ni tout à fait le même, ni tout à fait un autre, le film, 2004, vidéo, 23mn. Ce film retrace le parcours de traumatisés crâniens et de leurs familles, lors de leur retour dans la vie. Comment, au fil du quotidien, ils retrouvent une place, différente ; comment chacun a son rôle à jouer pour les aider à tisser de nouveaux liens, sociaux, professionnels et affectifs. (Lien externe, site éditeur : UNAFTC).

Les méthodes de délimitation de la population handicapée : l’approche de l’enquête de l’Insee Vie quotidienne et santé. Jean-François RAVAUD, Alain LETOURMY et Isabelle VILLE. Éditions Institut National d'Etudes Démographiques, Population, 2002/3 - Volume 57. ISSN 0032-4663, ISBN 2-7332-3034-4, pages 541 à 565. Lien externe, site éditeur : CAIRN.info).

Prise en charge médicamenteuse de la douleur aiguë et chronique chez l’enfant. Recommandations de bonne pratique. AFSSAPS, 2009. 
Recommandation, 13 pages 
Argumentaire, 167 pages. 
(Liens externes, site éditeur : AFSSAPS).

Rapports sur le respect des droits des usagers du système de santé : 2è édition. Documents classés par département. 
Page Web, (lien externe, site éditeur : Ministère Santé-sports).

Arrêté du 4 septembre 2009 relatif à la suppression de certaines rubriques concernant les produits de prévention des escarres inscrits au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. JORF n°0208 du 9 septembre 2009 page 14859, texte n° 27 NOR : SASS0920703A. (Lien externe, site éditeur : legifrance).

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative à une action européenne dans le domaine des maladies rares» .  COM(2008) 726 final — 2008/0218 (CNS). (2009/C 218/18). Journal officiel de l’Union européenne du 11.9.2009, pdf, 5 pages. (Lien externe, site éditeur : eur-lex.europa).

Traitements médicamenteux de la spasticité. Recommandations de bonne pratique, AFSSAPS, juin 2009. 
Recommandations, 16 pages. 
Argumentaire, 63 pages. 
(Lien externe, site éditeur : AFSSAPS).

MEDIATION ANIMALE :
Les animaux dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté. 
Rapport d'étude, 48 pages, Juillet 2005, Chris OLIVIER.
(Lien externe, site éditeur : Apsommer).  
Les AAA dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté : phase de quantification. Rapport d’étude, 30 pages. Janvier 2006. 
(Lien externe, site éditeur : CERPHI).

Société Francophone d'Analyse du Mouvement chez l'Enfant et l'Adulte.  21 & 22 Janvier 2010. Toulouse. La première journée sera consacrée à un thème spécifique, cette année "mouvement et cerveau", la seconde à des communications d'ordre général dans le domaine de l'analyse du mouvement chez l'enfant et l'adulte.  (Lien externe, site éditeur : technimediaservices).  

XXVIIIe Entretiens de Médecine Physique et de Réadaptation. les mercredi 3, jeudi 4 et vendredi 5 mars 2010.  Corum, Palais des Congrès. Montpellier. 
(Lien externe, site éditeur : COFEMER).

Journées de Neurologie de Langue Française.
Lyon (Palais des Congrès), du 27 au 30 avril 2010. 
(Lien externe, site éditeur : JNLF).

Cette Charte s’adresse à toute personne, structure, collectivité ou institution concernée par l’amélioration des conditions de participation des personnes handicapées aux activités et pratiques musicales hors objectifs thérapeutiques. Le réseau des professionnels pour l'accès à la pratique musicale des personnes en situation de handicap. Pdf, 2 pages (Lien externe, site éditeur : musique-handicap.fr).

Autismes. Secondes Assises de Psychiatrie Médico-sociale les 23 - 24 - 25 novembre 2009 Lille Grand Palais. (Lien externe, site éditeur : psy.enfant-ado.com).

Souffrance psychique de l'enfant sourd. Paroles de Parents, de Sourds et de Professionnels. Vendredi 16 octobre 2009. Paris. (Lien externe, site éditeur : RAMSES).

Les situations de handicap en santé bucco-dentaire. 9 ème  journée de Santé publique dentaire. 05 novembre 2009. Créteil. Sous la Présidence scientifique de Pr Martine Hennequin Université de Clermont-Ferrand, Pr Claude Hamonet Université Paris XII.  (Lien externe, site éditeur : aspbd.fr).

9es Journées Nationales de l’Escarre. 24 et 25 septembre. Paris. (Lien externe, site éditeur : PERSE).

Evaluation des Méthodes de Rééducation. 19 et 20 novembre 2009. Conseil général des Hauts-de-Seine – Hôtel du Département 2 à 16, boulevard Soufflot – 92000 Nanterre.  (Lien externe, site éditeur : handicap.org).

33ème Congrès de la Société d'Électromyographie Clinique. 7ème Conférence Internationale d’EMG Pédiatrique. 22 – 24 octobre 2009. Ajaccio. 
(Lien externe, site éditeur : societe-emg.org).

Habilitation et évaluation externe : deux erreurs sur Legifrance  : 
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires publiée au Journal officiel du 22 juillet 2009 a modifié l’article L.312-8 du code de l’Action sociale et des familles (CASF). Ces modifications portent notamment sur le calendrier des évaluations interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). 
En savoir plus sur le site de l’ANESM. (Lien externe, site éditeur : ANESM). 

Établissements d’hébergement pour personnes handicapées. Conduite à tenir en cas de grippeA(H1N1). Pdf, Septembre 2009, 6 pages.   
(Lien externe, site éditeur : Ministère santé-sport). 

Information grand public : 0 825 302 302 (0,15 € ttc/min). 

Journées d'études POLYHANDICAP : "Polyhandicap et IMC : l'accès aux soins". Jeudi 26 et vendredi 27 novembre 2009. 
Maison de la Mutualité, Paris.  (Lien externe, site éditeur :  espace-evenementiel).

Bibliographie : 

Prévenir la maltraitance en institution. Guide des bonnes pratiques. Jean-Pierre Blaevoet, Philippe Crognier. Editions Dunod, 2009, 256 pages.  
(Lien externe, site éditeur : Dunod).

L’amour corps et âme. 
9e Congrès National, organisé par L'association Corpsyché, 
25 - 26 - 27 mars 2010, Lyon. 
(Lien externe, site éditeur : corpsetpsy).

Circulaire interministérielle n°DGS/DHOS/DGAS/2009/264 du 19 août 2009 relative à la mise en oeuvre du plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées aux soins. Pdf, 42 pages. (Lien externe, site éditeur : circulaires.gouv).

La psychomotricité relationnelle : une approche psychosomatique. Journée d'études organisée par le Centre international de psychosomatique. 
09 janvier 2010. Paris.  
(Lien externe, site éditeur : CIPS).

Les dyspraxies : de la pensée au geste. 
Colloque organisé par Louis Vallée et Michèle Mazeau. Du 21/10/2009 au 22/10/2009 : Faculté de médecine, 22, rue camille-Desmoulins. - 29200 Brest. 
(Lien externe, site éditeur : adpla).

De l’assistance à l’autonomie dans la sexualité. 
26 – 27 septembre 2009. 
Maison des Associations internationales. 
Rue Washington 40 - 1050  Bruxelles. 
Programme. Pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur : asclif).

Le CREAI de Picardie propose de nouvelles formations :  
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