1.
REFERENCES PROFESSIONNELLES
1.1
Sélection de recommandations ANAES/HAS (consensus,
bonnes pratiques) :
pathologies invalidantes, rééducation - réadaptation, droits des
malades, qualité des prises en charge (accréditation,
tenue du dossier, etc.)
Sauf précision, site éditeur : HAS (haute
autorité de santé). Voir aussi les premières publications
de recommandations de l'ANEMS (agence nationale d'évaluation médico-sociale)
Voir Base
française d'évaluation en santé (BFES).
Sous l'égide de la HAS (site éditeur), la BFES
présente la centralisation
des recommandations françaises en santé (une
présentation
de ces recommandations sous un format standardisé permettant
une comparaison par rubrique ; un avis qualitatif permettant au visiteur
du site d’être éclairé sur la pertinence
de ces travaux ; la possibilité d’élargir une recherche
donnée aux publications contenues dans la base américaine
de recommandations professionnelles, la National Guidelines Clearinghouse
(NGC)).
Pour
les Guides médecins et Listes des actes et prestations (LAP) en lien avec les
Affections de longue durée (ALD) voir page directe (liens vers documents .pdf
téléchargeables) : liste
ALD (site HAS).

Par date de mise en ligne :
Mars 2010 :
Comprendre
la nouvelle procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et
médico-sociaux. CNSA.
« La
loi instaure en 2010 une nouvelle procédure d’autorisation des établissements
et services sociaux et médico-sociaux. Désormais tout projet faisant appel à
des financements publics, qu’il s’agisse de création, de transformation ou d’expérimentation,
sera déposé en réponse à un appel à projets. Ces derniers seront alors soumis à
l’avis d’une commission de sélection d’appel à projets, puis autorisés par les
autorités compétentes : conseil général, agence régionale de santé (ARS),
État ». Diaporama,
février 2010, 19 pages (lien externe, site éditeur : CNSA).
- Manuel de groupage PMSI Soins de suite
et de réadaptation. Version 7 de la classification. Version 5.7 de la fonction
groupage. Février 2010. Bulletin Officiel Santé 2010 1bis. PDf, 502 pages.
- Guide méthodologique de production des
informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de
suite et de réadaptation. Février 2010, Bulletin
Officiel Santé 2010 2bis. Pdf, 66 pages.
- Catalogue des
activités de rééducation-réadaptation. Février 2010, Bulletin Officiel Santé 2010 3bis. Pdf, 68 pages.
(Liens externes site éditeur Ministère Santé).
L’évaluation
interne de la qualité : un véritable espace de réflexion ? Anne
Dusart, Bulletin d’information du CREAI Bourgogne Octobre 2009, Pdf, 11 pages. (Lien
externe, site éditeur : CREAI).
Bibliographie : APF 2010 :
le devenir du handicap, Réadaptation n° 566, janvier 2010. Sommaire (Lien
externe, site éditeur : ONISEP).
Février 2010 :
Bibliographie :
Textes
fondamentaux : scolarisation des élèves en situation de handicap, enseignements
adaptés, aides spécialisées, premier et second degrés. Ces
textes de référence concernent aussi bien le service public de l'Éducation
nationale que les établissements et services médico-éducatifs, socio-éducatifs,
sanitaires. INS HEA, format : CDROM, 2010.
Page
web, (lien externe, site éditeur : INSHEA).
Bibliographie :
La
passion évaluative.
Nouvelle
revue de psychosociologie, numéro 8, 2010.
Sommaire, pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur :
Erès).
Bibliographie :
La vie
psychique des personnes handicapées : ce qu'elles ont à dire, ce que nous avons
à entendre. KORFF-SAUSSE (Simone, Dir.). Editions
Erès, 2009, 238 pages. (Lien
externe, site éditeur Erès).
Janvier 2010 :
« Le
guide de l’expertise médicale amiable en 10 points » : Donner aux
victimes d’accidents les moyens de se défendre ! Une publication de l’APF,
en partenariat avec le Médiateur de la République. Pdf, 2O10, 39 pages. (Lien
externe, site éditeur : vos-droits.apf.asso.fr).
Le
soin, un processus individuel ou collectif ?, Reynald BRIZAIS, CREAI (Reynald), Bulletin d'informations,
CREAI Bourgogne, n° 298, décembre 2009. Pdf, 21 pages. (Lien
externe, site éditeur : CREAI).
Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou
autres troubles envahissants du développement. Pdf, 64 pages, janvier 2010. (Lien
externe, site éditeur : ANESM).
L’hospitalisation
à domicile, une prise en charge qui s’adresse à tous les patients. Exploitation
des données du PMSI HAD 2006. Anissa Afritea, Mylène Chaleixb, Laure Com-Ruellea,
Hélène Valdelièvreb. Questions d'économie de la santé IRDES n° 140. Mars 2009. (Lien
externe, site éditeur : IRDES).
Soutien psychologique
et maladies neuromusculaires.
Repères
Savoir & Comprendre, AFM, octobre
2009, pdf, 8 pages. (Lien externe, site éditeur : AFM).
Bibliographie :
Lettre à
un ami qui voulait devenir directeur d’établissement pour enfants handicapés. . Gilbert Autheman, Ed. Harmattan,
2009, 160 pages. (Lien
externe, site éditeur : Harmattan).
Bilan de
l’application de la convention AERAS "s’assurer et emprunter avec un
risque aggravé de santé", novembre 2009, pdf, 20 pages. Voir
aussi les annexes.
(Lien externe,
site éditeur : aeras-infos).
L'objectif
de ce guide médecin est d’expliquer, pour les professionnels de santé, la prise
en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre de
l’ALD 27 : spondylarthrite grave (appellation actuelle : spondylarthrite
ankylosante grave).
- Guide ALD, décembre 2008, 39 pages.
- Liste actes et prestations, décembre 2008, 14
pages.
(Liens
externes, site éditeur : HAS).
La prise
en charge des maladies chroniques : comment réduire les inégalités ? HCSP. Dossier
de presse, pdf, 59 pages. Rapport, pdf,
72 pages. Novembre
2009, (liens externes, site éditeur : HCSP).
Décembre 2009 :
Bibliographie :
Deux
ouvrages publiés en 2009 chez Seli Arslan :
- L'évaluation interne dans les établissements
et services pour personnes handicapées : IME, ITEP, SESSAD, ESAT : une
construction de référentiels entre usagers, professionnels et personnels des
services de l'Etat - LAFORCADE Michel, TALANDIER Cyril, VIELLE Joël. Lire la
notice (Lien externe, site éditeur CTNERHI).
- Penser le métier de directeur
d'établissement social et médico-social : du politique à l'intime et de
l'intime au politique, 3e édition, MIRAMON Jean-Marie. Lire la notice (Lien externe, site
éditeur BDSP).
Comment
aider des personnes qui ne veulent pas d’aide. Guy Hardy. Propos
recueillis lors d’une conférence tenue en 2008 à l'espace Don Bosco (Lyon) et
organisée par l'Institut Saint Laurent (69). (Lien externe, Site externe Blog : moniteur-educateur.blog4ever.com).
DVD EVENDOL : Formation à l'évaluation de la douleur de
l'enfant.
2009, durée 2 heures. Le Dvd-rom EVENDOL a reçu le prix "Mention spéciale du
jury" lors des Entretiens de Bichat. (Lien externe, site éditeur : sparadrap).
Evaluation
interne : état des lieux en Bretagne. Résultats de l'enquête réalisée par le
CREAI de Bretagne auprès des établissements et services de la région. A propos
de, n° 29, septembre 2009, pdf, 8 pages.
(Lien
externe, site éditeur : CREAI Bretagne).
Novembre 09 : Le vécu
des pères ayant un enfant malade, Anne-Sophie Salle, psychologue APF Ecoute Infos, 2009, pdf, 7 pages. Tiré du mémoire pour l’obtention
du D.U. « accompagnement des personnes atteintes de maladie génétiques et
de leur famille ». (Lien interne Moteurline).
Novembre 09 : L’allocation
personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30
juin 2009. Etudes et résultats, n° 710, novembre 2009, pdf, 6 pages. (Lien externe,
site éditeur : santé.gouv.fr).
Novembre 09 : Recommandation :
concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement.
ANESM, Septembre 2009. Pdf, 52 pages. (Lien externe, site éditeur :
ANESM). Voir aussi les documents complémentaires : Lettre de cadrage, Etude
qualitative et Bibliographie à la page :
http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip0b48.html?page=article&id_article=294.
Novembre 09 : La
douleur neuropathique chronique du blessé médullaire.
Recommandations
françaises pour la pratique clinique sous l'égide de la SOFMER, de l'AFIGAP, de
la SFETD et de la SFNC. Page web,
(Lien externe, site éditeur : SOFMER).
Novembre 09 : Pratiques
professionnelles et Recommandations. Orientation des patients atteints d' AVC. Conférence
d’Experts avec Audition Publique Mulhouse le 22 octobre 2008. Organisée
par la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (Sofmer), la
Société Française de Neuro Vasculaire (SFNV) et la Société Française de
Gériatrie et Gérontologie (SFGG). Pdf, 19 pages. (Lien externe, site éditeur :
SOFMER).
Novembre 09 : Schéma
national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013.
Octobre 2009, pdf, 144 pages. (Lien externe, site éditeur : CNSA).
Octobre 09 : ANESM : deuxième publication de la liste des organismes
habilités à procéder à l’évaluation externe (mise en ligne le 16 octobre 2009).
Pdf, 27 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM).
Septembre 09 : Mission du
responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le
traitement de la maltraitance à domicile. Recommandations de bonnes pratiques
professionnelles. ANESM. Septembre 2009. Pdf. Recommandation,
64 pages Lettre de
mission, 7 pages Éléments
d’appréciation d’outils, 8 pages. (Lien
externe, site éditeur : ANESM).
Septembre 09 : Prise en
charge médicamenteuse de la douleur aiguë et chronique chez l’enfant. Recommandations
de bonne pratique. AFSSAPS, 2009. Recommandation,
13 pages Argumentaire,
167 pages.
(Liens
externes, site éditeur : AFSSAPS).
Septembre 09 : Avis du
Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du
Conseil relative à une action européenne dans le domaine des maladies rares» . COM(2008)
726 final — 2008/0218 (CNS). (2009/C 218/18). Journal
officiel de l’Union européenne du 11.9.2009, pdf, 5 pages. (Lien externe, site éditeur :
eur-lex.europa).
Septembre 09 : MEDIATION
ANIMALE
Les
animaux dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en
difficulté. Rapport
d'étude, 48 pages, Juillet 2005, Chris OLIVIER. (Lien
externe, site éditeur : Apsommer).
Les AAA
dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté : phase
de quantification. Rapport d’étude, 30 pages. Janvier
2006.
(Lien
externe, site éditeur : CERPHI).
Septembre 09 : Cette
Charte s’adresse à toute personne, structure, collectivité ou institution concernée
par l’amélioration des conditions de participation des personnes handicapées
aux activités et pratiques musicales hors objectifs thérapeutiques. Le réseau
des professionnels pour l'accès à la pratique musicale des personnes en
situation de handicap. Pdf, 2 pages (Lien externe, site éditeur : musique-handicap.fr).
Septembre 09 : Établissements
d’hébergement pour personnes handicapées. Conduite à tenir en cas de
grippeA(H1N1). Pdf, Septembre
2009, 6 pages. (Lien
externe, site éditeur : Ministère santé-sport). Portail d'information du ministère sur la grippe :http://www.sante-sports.gouv.fr. Information
grand public : 0 825 302 302 (0,15 € ttc/min).
Août 09 : Orphanet
publie trois nouveaux Cahiers sur l’organisation de l’offre de
soins pour les maladies rares en France.
- Liste des centres de référence
coordonnateurs. Pdf 18 pages. Juin 2009.
- Classement par groupe de maladies des
consultations des centres de référence et des centres de compétences. Pdf, 52
pages. Juin 2009.
- Classement par région des consultations des
centres de référence et des centres de compétences. Pdf, 61 pages. Juin 2009.
(Liens
externes, site éditeur : Orphanet).
Août 09 : « Vivre
avec une maladie rare en France : Aides et prestations » est édité pour la
troisième fois. Vous y trouverez toutes les informations utiles concernant la
prise en charge des soins par l’Assurance Maladie, les aides financières ou
humaines s’adressant aux personnes atteintes de maladies rares, la
scolarisation, l’insertion professionnelle et toutes les autres aides à la vie
quotidienne. Le document est alimenté par de nombreux liens d’information et
par de nombreuses références réglementaires et législatives. Pdf, 30 pages. Juin
2009. (Lien externe, site éditeur : Orphanet).
Août 09 : La conduite de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à
l’article L.312-1 du code l’Action sociale et des familles - Juillet 2009. 78 pages, pdf. (Lien externe, site éditeur : ANESM).
Juillet 09 : Douleur
chronique : les aspects organisationnels. Le point de vue des structures
spécialisées. Avril 2009.
- Synthèse, 9 pages, pdf.
- État des lieux, 127 pages, pdf.
(Lien
externe, site éditeur : HAS).
Juillet 09 : Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les
droits des usagers du système de santé. Rapport de la Conférence nationale de
santé. Juin 2009, 30 pages. Pdf, (Lien externe, site éditeur : CNLE).
Juin 09 : Rapport
2008 de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation
sur le handicap. Mars 2009, Pdf, 144 pages. (Lien externe, site éditeur :
Ministère travail-solidarité).
JUIN 09 : Rapport d’activité de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des
établissements sociaux et médico-sociaux (Anesm). Pdf. Mars 2009, 92 pages. (Lien externe, site
éditeur : ANESM).
JUIN 09 : Le secret professionnel partagé, pistes de réflexion pour
une bonne pratique. Pdf. 2009, 42 pages. (Lien externe, site éditeur : AWHIP Belgique).
JUIN 09 : Évaluation
du Plan national maladies rares 2005-2008. pdf, avril 2009, 198 pages. (Lien
externe, site éditeur : HCSP).
Plan
national Maladies Rares 2005 – 2008. Bilan de
la mise en oeuvre des 10 axes stratégiques et propositions.
Rapport
coordonné par la DHOS et la DGS dans le cadre du co-pilotage du plan. Février
2009. pdf, 83 pages. (Lien externe, site éditeur : Orphanet).
Voir aussi : http://www.sante-sports.gouv.fr/
Mai 09 : CNSA. 2008 : un
socle, une nouvelle étape. Éditée en
avril 2009, une brochure de synthèse présente la Caisse nationale de solidarité
pour l’autonomie, ses actions et revient sur l’année charnière 2008.24 pages .pdf.(Site éditeur Lien externe : CNSA).
Mai 09 : Rapport
d'analyse des résultats de l'enquête "Politique de contractualisation et
de restructuration du secteur social et médico-social : bilan 2007-2008"-
DGAS. 18 pages, pdf. (Lien
externe, site éditeur : CTNERHI).
Avril 09 : Rapport :
"Les besoins et attentes des aidants familiaux de personnes handicapées
vivant à domicile", Lamy, C. Gilbert, C. et. al. CREAI Rhône-Alpes,
février 2009, 57p. pdf. Lien externe : CREAI NPC.
Mar.09 : Enquête
nationale ANESM 2008 : Mise en
oeuvre de l’évaluation interne dans les ESSMS, mars 2009 :
- auprès des établissements et services sociaux
et médico-sociaux, 34 pages (lien externe ANESM).
- auprès des Ddass et des conseils généraux, 16
pages (lien externe ANESM).
Mar. 09 : L’accompagnement des personnes atteintes d’une
maladie d’Alzheimer ou apparentée en établissement médico-social. 43 pages,
février 2009, ANESM. (Lien externe) site éditeur : ANESM.
Mar. 09 : Décret
n° 2009-299 du 17 mars 2009 relatif aux conditions d'organisation et de
fonctionnement des unités d'évaluation, de réentraînement et
d'orientation sociale et socioprofessionnelle (UEROS) pour personnes
cérébro-lésées. (Lien externe) JORF n° 66 du 19 mars 2009 page 4964, texte n° 8, NOR: MTSA0827500D.
Mar. 09 : Le statut de
l’aidant salarié, Fiche
technique des actions revendicatives du 06 mars 2009, AFM, 8 pages. pdf. (Lien externe). Site
éditeur : AFM.
Mar. 09 : Les établissements et
services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article L.312-1 du code de
l'action sociale et des familles (CASF), Guyot Patrick. Bulletin d’information
du CREAI Bourgogne n° 2009, Mars 2009. 2 pages. (Lien externe). Site éditeur CREAI
Bourgogne.
Jan. 09 : Douleur chronique : reconnaître le syndrome douloureux
chronique, l'évaluer et orienter le patient. Recommandations, décembre 2008, 27 pages. Argumentaire, décembre 2008, 120 pages. Site éditeur : HAS, (lien externe).
Jan. 09 Rapport : Audition
publique "Accès aux soins des personnes en situation de handicap" du
22 au 23 octobre 2008. 66 pages, 23 janvier 2009.
Sur le
site de la HAS vous trouverez également la synthèse de l'audition publique, le
rapport, les textes des experts en deux tomes.
Nov. 08. Manuel V2010 de certification des établissements de santé. Page de présenation et lien vers document pdf, 99 pages.
Nov. 08 : Référentiel
Régional de Bonne Pratique en Médecine Physique et Réadaptation chez les
patients atteints de cancer.
Novembre 2008
7 pages. Ce
référentiel est consultable dans sa version web sur le site Internet du réseau
CAROL: http://www.reseau-carol.fr.
Oct.
08 : Le guide
des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les
textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du
ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de
la vie des produits de santé (médicaments et produits et prestations inscrits
sur la L.P.P.) : de leur mise sur le marché à leur dispensation en passant par
leur admission au remboursement, leur prescription et leurs modalités de prise
en charge par l'Assurance Maladie. Les
références tiennent compte des textes parus jusqu'en octobre 2008. Leur
actualisation intervient de façon annuelle. En ligne
sur www.ameli.fr
octobre 2008, 361 pages.
Oct.
08 : Orientation
des patients atteints d' AVC. Conférence d’Experts avec Audition Publique. Mulhouse
le 22 octobre 2008.
Format :
pdf, 19 pages. Site éditeur : SFGG.
Oct.
08 : CNS : Promouvoir
et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf
propositions de la Conférence nationale de santé. Octobre 2008, 34 pages. http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.
Oct.
08 : Audition publique, accès aux soins des personnes
en situation de handicap,
les 22
et 23 octobre,
Hôtel de Ville de Paris. L'audition
publique porte sur l'accès aux soins non directement liés
aux déficiences. Présentation, programme
et inscription (document
pdf, 385 Ko) et Interventions
des experts
(fichier ZIP contenant 17 fichiers au format pdf), site éditeur : HAS
Juillet
08 : Référentiel
pour l'évaluation des centres de référence maladies rares. Page
de présentation et liens vers documents format pdf :
- Référentiel
d'évaluation des centres de maladies rares (72.79
Ko)
- Tableau
de comparaison des référentiels d'évaluation (17.07 Ko)
Juin 08 : Bientraitance
: définition et repères pour la mise en oeuvre.
Recommandations de bonnes pratiques. Document format .pdf,
52 pages, 832 Ko. Site éditeur : ANEMS (agence
nationale d'évaluation médico-sociale).
Juin
08 : Elaboration
d'un document écrit d'information à l'intention des patients
et des usagers du système de santé. Page de présentation
et liens vers les documents format pdf (actualisation des documents
de 2005) :
- Recommandations (56.94
Ko)La
direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un
espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site
du ministère de la santé et des sports
http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital/.
- Critères évaluation (13.96
Ko)
-
Guide
méthodologique.pdf (319.33
Ko)
Juin
08 : Protocole
national de diagnostic et de soins (PNDS) - ALD n° 31 : Syndromes
de Marfan et apparentés.
Page de présentation
et lien vers document.
pdf : PNDS
et LAP : liste des actes et des prestations.
- PNDS
sur les syndromes de Marfan et apparentés (136.16
Ko)
- LAP
sur les syndromes de Marfan et apparentés (70.02 Ko)
Juin
08 : Le
manuel pilote V2010 ; Version pilote du manuel de certification devant
servir pour la prochaine procédure de certification à compter
de 2010. Relecture publique sur le site HAS. Page de présentation
et lien vers document. pdf : Manuel
pilote V2010 (962.55 Ko)
Avril
08 : Recommandations sur l'ALD
22 : Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave. Page de présentation
et liens vers documents .pdf :
- Guide
médecin (515.31 Ko)
- Liste
des actes et prestations (71.24 Ko)

Mars 08
: Mise
en oeuvre de l’évaluation interne dans
les établissements et services visés à l’article
L.312-1 du code de l’action sociale et des familles.
Mars 2008, ANESMS. Document format Adobe .pdf, la recommandation
s'adresse d'abord aux responsables et équipes
de direction desLa
direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un
espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site
du ministère de la santé et des sports
http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital/. établissements médico-sociaux. La
direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un
espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site
du ministère de la santé et des sports
http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital/.
Février
08 : ALD
n° 26 : Scoliose structurale évolutive (dont
l'angle est égal ou supérieur à 25°)
jusqu'à maturation rachidienne. Guide médecin
et liste des actes et prestations. Page de présentation
et liens vers documents .pdf :
- Guide
médecin (94.91 Ko)
- Liste
des actes et prestations (38.26
Ko)
Décembre
07 : Rééducation
de la voix, du langage
et de la parole.
Avis de la HAS : définition et conditions de réalisation
des actes. Page de présentation et liens vers
documents .pdf :
- Synthèse
Orthophonie rééducation du langage (103.47
Ko)
-
Rapport
Orthophonie rééducation du langage (365
Ko)
Décembre
07 : Les actes
de la conférence «Améliorer la qualité de vie des personnes handicapées en
Europe : participation pour tous, innovation, efficacité »
organisée par la Direction générale de la cohésion sociale du Conseil de
l’Europe. Actes de la conférence, Saint-Pétersbourg,
Fédération de Russie 21-22 septembre 2006, Conseil
de l’Europe, décembre 2007, 311 pages.
Sept.
07 : Recommandations
sur la Polyarthrite
rhumatoïde (présentation et liens vers
documents format pdf)
:
- Polyarthrite
rhumatoïde - Prise en charge initiale - Synthèse
des recommandations (41.33 Ko)
- Polyarthrite
rhumatoïde - Prise en charge initiale - Recommandations (172.26
Ko)
- Polyarthrite
rhumatoïde - Prise en charge initiale - Argumentaire (903.07
Ko)
- Polyarthrite
rhumatoïde - Synthèse de l'ensemble
des recommandations HAS 2007 (1.58 Mo)
- Synthèse
des résumés des caractéristiques
des traitements de fond (88.7 Ko)
Mai
07 : Rapport
d'audition publique : "Acquisition
d'une aide technique, quels acteurs, quel processus?" Mai
2007. Audition publique organisée les 28 et
29 mars 2007 avec le partenariat méthdologique
de la HAS. Prommoteurs de l'audition : AFM (association
française contre les myopathies), CNSA (caisse
nationale de solidarité pour l'autonomie) et
Fondation Caisse d'Epargne pour la solidarité.
Document .pdf, 93 pages, 660 ko. Lien interne moteurline. (lien
vers page
dédiée HAS)

Avril
07 : Recommandations
sur l'ALD n°16 : maladie de Parkinson. Fiche
de présentation, documents pdf. :
- ALD
n° 16 - Guide médecin sur le syndrome parkinsonien
dégénératif ou secondaire non réversible (292.79
Ko)
- ALD
n° 16 - Liste des actes et prestations sur le
syndrome parkinsonien dégénératif
ou secondaire non réversible (1.64 Mo)
Mars
07 : ALD
n°1 : Accidents vaculaires cérébraux.
Page de présentation et liens vers documents
.pdf :
- ALD
n° 1 - Guide médecin sur l'accident vasculaire
cérébral (AVC) (153.98 Ko)
- ALD
n° 1 - Liste des actes et prestations sur l'accident
vasculaire cérébral (AVC) (101.38
Ko)
Fév.
07 : Décision
n° 2007.03.013 du 28 février 2007 du
collège de la Haute Autorité de santé portant
procédure de certification des établissements
de santé (NOR:
HASX0710224S). J.O n° 151 du 1 juillet 2007,
texte n° 18.
Janv.
07 : Sclérose
latérale amyotrophique - Protocole national
de diagnostic et de soins (PNDS),
janv. 2007. A pour objet d'expliciter, pour les
professionnels de santé, la prise en charge
optimale et le parcours de soins d’un malade
admis en ALD (affection de longue durée).
Auteur et site éditeur (juillet 07) : Haute
autorité de santé.
Sept.
06 : ALD
n° 25 : Sclérose en plaques Page
de présentation et lien vers documents format
pdf :
- Guide
médecin (154.72 Ko)
- Liste
des actes et prestations : actualisation janvier 2008 (90.5)
Mai
06 : Modalités
pratiques de la ventilation non invasive en pression
positive, au long cours, à domicile, dans les
maladies neuromusculaires. Page de présentation
et lien vers documents format pdf :
- Synthèse
des recommandations.pdf (89.42 Ko)
- Recommandations.pdf (67.44
Ko)
- Argumentaire (432.57
Ko)

Mars
06 : Recommandations
sur les actes chirurgicaux et orthopédiques
ne nécessitant pas, pour un patient justifiant
des soins de masso-kinésithérapie,
de recourir de manière générale à une
hospitalisation en vue de la dispensation des soins
de suite et de réadaptation. Consensus
formalisé d'expert. présentation
et lien vers document . pdf :
- Reccommandations.pdf (50.32 Ko)
Fév.
06 : Prise
en charge des personnes atteintes de sclérose
latérale amyotrophique. Conférence
de consensus. Fiche de présentation et lien
vers documents .pdf :
- Recommandations
(Version courte).pdf (124.13 Ko)
- Recommandations
(Version longue).pdf (259.97 Ko)
Janv.
06 : Evaluation
fonctionnelle de l'AVC et kinésithérapie.
page de présentation et lien vers document.
pdf :
Évaluation fonctionnelle de l’AVC
et kinésithérapie_référentiel (290.52
Ko)

Déc
05. Mise à jour
des recommandations de bonnes pratiques de la Haute autorité de
santé sur l'accès aux informations de santé et
au dossier médical (une phrase modifiée,
portant sur l'accès des ayants droit au dossier)
suite à à la décision du Conseil d'Etat
du 26 sept. 2005 - Page de présentation et lien
vers document .pdf : Accès
Informations santé - 2005 - Recommandations.pdf (197.57
Ko). Document original, voir : Arrêté du
5 mars 2004 portant homologation des recommandations de
bonnes pratiques relatives à l'accès aux
informations concernant la santé d'une personne,
et notamment l'accompagnement de cet accès (NOR:
SANP0420786A). J.O n° 65 du 17 mars 2004 page 5206.
Juin.
05 : Dossier
du patient : amélioration continue de la qualité de
la tenue et du contenu : règlementation et recommandations.
Page de présentation et lien vers document .pdf :*
- Dossier du patient : Amélioration de la qualité de
la tenue et du contenu - Réglementation et recommandations
- Dossier du patient - Fascicule 1 : réglementation
et recommandations
- Dossier du patient - Fascicule 2 : réalisation
pratique de l’audit clinique
- Dossier du patient - Fascicule 3 : méthodes
d’amélioration de la qualité

Juin
05 : Prise
en charge hospitalière initiale des personnes ayant un accident
vasculaire cérébral : admission aux urgences. Fiche
de présentation et lien vers documents .pdf:
- Admission aux urgences_référentiel (387
Ko)
- Admission directe du patient en UNV ou en USINV_référentiel (443
Ko)
- Prise en charge paramédicale dans une unité de
soins_référentiel (491 Ko)
Prise en charge médicale dans une unité de
soins_référentiel (488 Ko)

Juin
05 : Masso-kinésithérapie
dans la conservation des capacités motrices de
la personne âgée fragile à domicile.
Fiche de présentation et lien vers documents .pdf
:
- Synthèse
des recommandations (36.08 Ko)
- Recommandations (86.82
Ko)
- Argumentaire (308.58
Ko)
Mai
05 : Impotence
fonctionnelle du membre inférieur chez l'enfant âgé de
3 mois à 18 ans : diagnostic. page de présentation
et lien vers document. pdf : Référentiel (264.05 Ko)
Janvier
2005 : Liberté d'aller
et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux,
et obligation de soins et de sécurité Fiche de
présentation et lien vers documents .pdf :
- Recommandations
(Version courte).pdf (100.8 Ko)
- Recommandations
(Version longue).pdf (137.46 Ko)
Janvier
2005 : Sortie
du monde hospitalier et retour au domicile d'une personne adulte évoluant
vers la dépendance motrice ou psychique. Conférence de consensus, Étude
d'évaluation économique. Fiche de présentation et lien
vers documents .pdf : Sortie
du monde hospitalier - Aspects économiques - Recommandations.pdf (551.83

Déc.
04 : Sortie
du monde hospitalier et le retour à domicile
d'une personne adultes handicapée sur le
plan moteur et neuropsychologique. Conférence
de consensus. Fiche de présentation et liens
vers documents .pdf :
- Recommandations
(Version courte).pdf (355.85
Ko)
- Recommandations
(Version longue).pdf (438.07
Ko)
Déc.
04 : Conférence
de consensus : Conséquences des maltraitances
sexuelles. Les reconnaître, les soigner, les prévenir. Organisée
les 6 et 7 nov. 2003 par la féd. française
de psychiatrie selon la méthodologie ANAES avec
le soutien de la Direction Générale de
la Santé, Paris. Site éditeur : INSERM (psydoc-Broca).
Nov.
04 : Vaccination
contre le virus de l'hépatite B et sclérose
en plaques : état des lieux. age de
présentation et lien vers document. pdf
:
- Rapport
d'orientation (2004).PDF (289.19
Ko)
Nov.
04 : La
rééducation de l'entorse externe
de la cheville. Fiche de présentation
et lien vers documents .pdf : Référentiel (297.31 Ko)
Nov.
04 : Tenue
de dossier de soins infirmiers du malade à domicile. Page
de présentation et lien vers document. pdf
:
- Référentiel (182.73
Ko)
- Rapport (186.49
Ko)

Oct.
04 : Prise
en charge diagnostique et traitement immédiat de l'accident
ischémique transitoire de l'adulte. Fiche de présentation
et lien vers documents .pdf :
- AIT
- Synthèse des recommandations (74.92 Ko)
- AIT_recommandations.pdf (172.38
Ko)
- AIT_argumentaire.pdf (626.44
Ko)
- AIT
- Critères d'évaluation et d'amélioration
des pratiques (105.36 Ko)
Sept.
04 : Manuel
d'accréditation des établissements de santé -
version 2 - Deuxième procédure d'accréditation (de
certification). Page de présentation et lien vers document.
pdf :
- Manuel
de certification (ex-accréditation) des établissements de santé -
Deuxième procédure de certification (V2) (613.13 Ko)

Mai
04 : Méthode
d’élaboration d’une démarche de soins
type à domicile pour une population définie
de personnes en situation de dépendance. Fiche de présentation
et lien vers documents . pdf :
- Guide
méthodologique.pdf (126.62 Ko) ;
- Rapport
complet.pdf (471.42 Ko)

Avril
04 : Prise
en charge des épilepsies partielles pharmacorésistantes -
Conférence de consensus. Fiche de présentation
et lien vers documents .pdf :
- Recommandations
(Version courte).pdf (77.21 Ko)
- Recommandations
(Version longue).pdf (117.26 Ko)
Avril
04 : Masso-kinésithérapie
et traitement orthopédique des déformations congénitales
isolées du pied au cours des six premiers mois de la
vie. Fiche de présentation et lien vers documents
. pdf :
- Synthèse
des recommandations.pdf (76.6 Ko)
- Recommandations.pdf (406.66
Ko)
- Argumentaire.pdf (891.12
Ko)
Déc.
03 : Retour
au domicile des patients adultes atteints d'accident vasculaire
cérébral. Stratégie et organisation.
Page de présentation et lien vers document format .pdf
:
- AVC
Retour domicile - Recommandations.pdf (42.83 Ko)
Juin.
03 : Manuel
de certification (ex accréditation) des établissements
de santé - version 1 -
Première procédure d'accréditation (de
certification). Page de présentation et lien vers document.
pdf :
- Manuel
de certification (ex-accréditation) des établissements de santé -
Première procédure de certification (V1) (346.18 Ko)
Mai
2003 : Accréditation et HAD : document format .pdf
(site HAS) :
Complément
au manuel d'accréditation - L'hospitalisation à domicile (Mai 2003) (150.92
Ko)

Sept.
02 : Évaluation
de la stimulation cérébrale profonde dans la
maladie de Parkinson idiopathique. Rapport d'étape,
sept. 02. Étude d'évaluation technologique. Fiche
de présentation et documents .pdf :
- Rapport
d'étape : Synthèse (37.43
Ko)
- Rapport
d'étape (complet) (290.26
Ko)
Sep.
02 : Prise
en charge initiale des des patients adultes atteintes d'accident
vasculaire cérébral - aspects médicaux.
Page de présentation et liens vers documents format
.pdf :
- Synthèse
des recommandations 2002 (105.87 Ko)
- Recommandations
2002 (197.65
Ko)
- Argumentaire
2002.pdf (943.36
Ko)

Juin
02 : Prise
en charge initiale des des patients adultes atteintes d'accident
vasculaire cérébral - aspects paramédicaux.
Page de présentation et liens vers documents format
.pdf :
- Synthèse
des recommandations (95.1
Ko)
- Recommandations (228.53
Ko)
- Argumentaire
version 2006) (921.2
Ko)
Juin
2002 : "Hôpital
et handicap" : Complément au manuel d'accréditation de
l'ANAES :"Pour une amélioration continue de la
qualité dans l'accueil et les soins pour les personnes
handicapées à l'hôpital". Version
abrégée. Référentiel
non officiel, conçu par la fédération
hospitalière de France (FHF) et le Comité d'entente
des associations représentatives des personnes handicapées
et de leurs familles. Document pdf,
36 pages, 365 kb. Lien interne moteurline. Version
abrégée de ce même document (document pdf,
24 pages), élaboré dans le cadre d'une charte
de collaboration entre la FHF et le Comité d'entente
(document pdf, 4 pages, lien
interne moteurline).

Déc.
01 : Prévention
et traitement des escarres de l'adulte et du sujet âgé.
Conférence de consensus. Fiche de présentation
et liens vers documents .pdf :
- Recommandations
(Version courte).pdf (111.53 Ko)
- Recommandations
(Version longue).pdf (293.83 Ko)
Nov.
2001 Préparation
de la sortie du patient hospitalisé (Guide, évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé).Fiche
de présentation. Document au
format
.pdf (250 ko)
Oct.01
: Traumatisés
crâniens adultes en médecine physique et de
réadaptation : du coma à l'éveil.
Conférence de consensus labellisée par l'ANAES
- 8 octobre 2001, Bordeaux. Organisée par la Société Française
de médecine physique et de réadaptation (SOFMER).
Non disponible en ligne sur les sites ANAES et SOFMER.
Texte court, site éditeur par la SFAR :
société française
d'anesthésie et réanimation.

Sept.
01 : Modalités,
indications, limites de la rééducation
dans les pathologies neuromusculaire non acquises.
Conférence
de consensus. Fiche de présentation et liens
vers documents .pdf : Recommandations.pdf
Juill.
01 : Les
appareils d'isocinétisme en évaluation et en
rééducation musculaire : intérêt
et utilisation. Fiche de présentation et liens
vers documents .pdf :
- Rapport (579
Ko)
- Synthèse (36
Ko)
Juin
01 : La
sclérose en plaques - conférence de consensus.
Fiche de présentation et liens vers documents
.pdf :
- Recommandations
2001.pdf (107.59 Ko)
Mai
01 : L’orthophonie
dans les troubles spécifiques du développement
du langage oral chez l'enfant de 3 à 6 ans. Recommandations
professionnelles, Fiche de présentation et liens
vers documents .pdf :
- Recommandations.pdf (64 ko)
- Rapport
complet.pdf (263 Ko)
Mai
2001 : Le
dossier du patient en ergothérapie. Recommandation
pour la pratique clinique. Page de présentation
et lien vers documents .pdf :
- Recommandations.pdf (37.69
Ko)
- Rapport
complet.pdf (208.45 Ko)
Avril
2000 : Soins
et surveillance des abords digestifs pour l'alimentation
entérale chez l'adulte en hospitalisation et à domicile.
Recommandations
professionnelles, Fiche de présentation et liens
vers documents .pdf :
- Recommandations (538 ko)
- Rapport
complet (819 Ko)
Mars
2000 : La
maladie de Parkinson : critères diagnostiques et
thérapeutiques. Conférence de consensus.
Présentation et lien vers document .pdf :
- Recommandations
(Version longue).pdf (137.71
Ko)

Mars
2000 : Le
dossier du patient en masso-kinésithérapie.
Recommandation pour la pratique clinique. Page de présentation
et lien vers documents .pdf :
- Recommandations.pdf (22.53
Ko)
- Rapport
complet.pdf (192.49 Ko)
Mars
2000 Informations
des patients - Recommandations destinées aux médecins (Recommandations) Page
de présentation et lien vers documents .pdf :
- Recommandations.pdf (37.91
Ko)
- Rapport
complet.pdf (220.5 Ko)
- Recommandations
(Version courte).pdf (85.29
Ko)
Janv.
2000 : Rééducation de l'entorse
externe de la cheville. Page de présentation
et lien vers document. pdf :
- Recommandations.pdf (50.14
Ko)
- Rapport
complet.pdf (441.52
Ko)

1.2
Autres références en
rééducation - réadaptation (médecine
physique et réadaptation (MPR), rééducation
fonctionnelle...) - les références
propres à une situation pathologique particulière
se trouvent dans les pages dédiées à chaque
maladie invalidantes.
MPR
(médecine physique et de réadaptation) - Généralités
Critères
de prise en charge en Médecine Physique et de Réadaptation. L’ensemble donne une idée de
l’état actuel de la pratique et de l’offre de soin de la spécialité de Médecine
Physique et de Réadaptation dans l’offre générale de soin, ainsi que des
modalités de pratique, institutionnelles ou libérales, hospitalières ou
ambulatoires, et décrit au-delà de la filière de soin après la survenue du
handicap, la nécessité du suivi et de l’adaptation de la prise en charge. Groupe
MPR Rhône-Alpes et FEDMER, 2008, 291 pages, format pdf. Site éditeur : COFEMER.
Compétences
des médecins de MPR.
Février 2008. Auteur :
COFEMER (collège des enseignants en MPR) / FEMER (fédération de MPR) / SOFMER
(société française de MPR). Document rédigé à l'intention du Conseil de l'Ordre
des médecins. Page de présentation et texte html, lien vers document format pdf. Site
éditeur : COFEMER.
Démographie
médicale : audition des spécialistes en MPR. Compte rendu
de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS),
7 avril 2004. Site éditeur : ONDPS
MPR,
des médecins spécialistes au service des personnes handicapées.
Document général présentant la spécialité médicale
et son organisation en France. Plaquette parue sous forme de n°spécial
du bulletin du SYFMERR (syndicat français de MPR), février 03.
Document pdf, 16 pages. Lien interne moteurline
Acte
de bilan et plan de soins en Médecine Physique et de Réadaptation
: (Acte bilan/MPR) Dr
B. Morineaux, Dr X. Echecopar, Dr G. de Korvin, B. Rousseau (SYFMER, syndicat
français de médecine physique et de réadaptation). Article
parue dans La Lettre 3R, n° 65 - 4ème trimestre 2002. Site éditeur
: ANMSR ( association
nationale des médecins spécialistes en rééducation)
La
médecine physique et de réadaptation : changement de
terminologie et nouvelles techniques D. Mazevet et P. Pradat-Diehl.
Article paru dans la revue Neurologies, avril 03. Format pdf,
2 pages. Site éditeur : neurologies.net
Réadaptation
Janv. 2004 : Comment éclairer la problèmatique des soins
de suite et de réadaptation. Brochure, format pdf,
34 pages. Dr C. Rémy et coll., Unités de coordination
en soins de suite et de réadaptation Rhône-Alpes. Un nouveau
regard sur l'organisation des SSR, des concepts à la pratique.
Site éditeur : ANMSR (association nationale des médecins
spécialistes en rééducation).
Référentiels (hors
ANAES/HAS)
Charte
de qualité MPR. Charte de la fédération de médecine
physique et réadaptation, oct. 1999. site éditeur : EURO-PMR
(MPR en Europe)
Document
de référence " métier " : les critères
de prise en charge en MPR. site éditeur : FEDMER
(fedérération de médecine physique et réadaptation).
Présentation
du référentiel de moyens des cabinets libéraux
de médecine physique et de réadaptation. Réalisé par
le Syfmer (syndicat français de MPR) sous l'égide de
la FEDMER (fédération française de médecine
physique et de réadaptation) et en partenariat avec la CNAMTS
(caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés).
Document publié (brochure papier) par Techni media services,
Montaigu (Vendée). Le document mis en ligne en est une
présentation qui reprend les pages introductives du document
complet. Site éditeur : SYFMER.
Le
rôle des IDE en rééducation Texte non officiel. Auteur
: Institut de Réadaptation en déficiences physiques de Québec.
site éditeur : Université de Rennes
Evaluation
clinique et fonctionnelle d'un handicap moteur. Référentiel
national. Collège des enseignants de neurologie, version
du 30 août 02. Document professionnel, synthétisant les
grandes lignes de l'évaluation neurologique d'un handicap moteur.
Malgré la date de la version, appui conceptuel sur l'ancienne
classification internationale des handicaps. Document pdf,
7 pages. site éditeur : Université de Rouen.
Références théoriques
- classifications
CIM :
classification internationale des maladies (site éditeur : Université de
Nancy). Pour en savoir plus : pages moteurline"Concepts et
classifications"
CIF :
classification internationale du fonctionnement, du handicap et de
la santé (Document pdf, 226 pages,
site éditeur : OMS). Pour en savoir plus : pages moteurline "Concepts et
classifications"
Formation
initiale des médecins concernant les handicaps
Collège
des enseignants en médecine physique et réadaptation - présentation
et documents pédagogiques. Pages d'information, site éditeur
: Université d'Anger. Voir notamment liste
des DU (diplômes universitaires) en lien avec la MPR et documents
pédagogiques : liste
des polycopiés (cours étudiants) de différentes universités, Préparation à l'examen
national classant (Internat) qui regroupe les connaissances en MPR incluses
dans les différents modules de formation, hors module 4 spécifique
au handicap (Document pdf, 34 pages).
"Module
4 Handicaps, incapacités, dépendance", deuxième
cycle des études médicales. Objectifs de l'enseignement. site éditeur
: Université de Marseille.
Evaluation du handicap
moteur cognitif ou sensoriel Pr
A. Yelnik et Dr G. Rodes. Démarche d'évaluation, approche fonctionnelle,
classification internationale. Document format .
pdf (19
pages, 1,22 Mo). Site éditeur COFEMER (Collège
français des enseignants universitaires de médecine physique
et de réadaptation)
Principales
échelles d'évaluation
en MPR. J. Pélissier, F. Pellas et C. Benaïm. Sommaire de présentation thématique
des grilles (échelles génériques, spécifiques, etc.) et liens vers les documents
au format .pdf. Site éditeur COFEMER (Collège
français des enseignants universitaires de médecine physique
et de réadaptation)
Ce
qu'il faut savoir en médecine physique et de réadaptation
pour le concours de l'internat. Deuxième cycle des études
médicales. Document pour les étudiants en médecine.
Format pdf, 34 pages. Site éditeur
: Université d'Angers. Voir aussi sur le même site : Principales
techniques de rééducation et réadaptation (format
rtf).
Proposition
d'un module thématique Incapacités-dépendance.
Auteurs : Collège National des Enseignants Universitaires de
Médecine Physique et de Réadaptation; groupe de travail
présidé par le Dr Ph. Denormandie (Mission
Handicap de
l'Assistance Publique des Hôpitaux de Paris) avec la participation
de représentants des grandes associations de personnes handicapées.
Ce document a servi de base à la définition des objectifs
du module 4 de formation des futurs médecins. Il détaille
ces objectifs et représente un cahier des charges (non officiels)
des connaissances médicales minimales en matière de handicaps,
incapacités, rééducation. Document pdf,
4 pages. Lien interne moteurline
Module
4 "handicap" et réforme des études médicales
: arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du
4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième
cycle des études médicales. NOR: MENS0002592A. Jo n° 241
du 17 octobre 2000 page 16482. site éditeur : adminet (via LegiFrance)
Formations
en rééducation / santé / handicaps etc. (pour
les formations spécifiques d'une pathologie invalidante, voir pages
consacrées à chaque pathologie)
Formation : relation d’aide par la médiation
animale.
Diplôme Universitaire. Faculté de
Médecine-Université d'Auvergne-Clermont-Ferrrand I. (Lien externe : http://durama.over-blog.org/).
Principales
techniques de rééducation et de réadaptation.
Savoir prescrire la masso-kinésithérapie et l’orthophonie.
Objectifs pédagogiques. Auteur : COFER (collège français
des enseignants en rhumatologie). Site éditeur : Cofer
- Université de Lille 2
Formations
et diplômes universitaires - MPR. Liste (dont renvoi à des
annuaires) de l'Association nationale des médecins spécialistes
en rééducation (ANMSR). Formations destinées aux
médecins. Site éditeur : ANMSR (société savante).
APF
Formation : Sélection
de formations en lien avec les déficiences motrices et les
troubles associés. Lien interne moteurline. Voir
notamment :
. Infirmiers : L'infirmière
en institution spécialisée. Spécificité du travail
infirmier dans la prise en charge des déficiences motrices et du polyhandicap
. Kinésithérapeutes : Kiné,
profession à risque
Diplômes
universitaires en lien avec la MPR. site éditeur : ANMSR.
Liste
des cours en ligne et programmes officiels, guide des études
médicales site éditeur : BML (bibliothèque
médicale Lemanissier, CHU du Mans)
Université médicale
virtuelle francophone (UMVF). Projet en partenariat avec le Ministère
de la Recherche. Destiné aux enseignants et aux étudiants
en médecine
Divers
Le
point sur les métiers de la santé : les professions de
rééducation. Pages d'information sur les qualifications
et filières des métiers de la rééducation
: Diététicien, Masseur-kinésithérapeute,
Ergothérapeute, Psychomotricien, Orthoptiste, Pédicure-podologue,
Orthophoniste. Auteur et site éditeur : Ministère de
la santé (France).
Démarche
de soins infirmiers et personnes handicapées - Des réponses
et des questions. F. Seuret, journaliste. Article paru dans le
magazine Faire Face, n°614, nov.03. Document pdf,
2 pages. Site éditeur : moteurline.apf.asso.fr
1.4
Médecine générale et
prise en charge des personnes handicapées (motrices)
La
prise en charge du handicap. Dossier de l'URML PACA à destination
des médecins libéraux. Première partie : le médecin
liberal face au handicap (G. Brun, sociologue, URML PACA). Ce dossier
préfigure un guide
sur l'orientation des personnes handicapées à télécharger.
Site éditeur : URML PACA
(union professionnelle).
Le
généraliste face au patient handicapé : un rôle
essentiel. V. Di Chiappari, journaliste. Dossier, Bulletin de l'Ordre
des médecins, n°20, décembre 2003. Site éditeur
: Conseil
national de l'Ordre des médecins (bulletins - archive).
Un
nouveau regard sur le handicap. A. Chabrol. Dossier, Bulletin de
L'Ordre des médecins, n°8, octobre 2006. Impact de la loi
du 11 février 2005 en lien avec l'exercice médical. Site éditeur :
Conseil national de l'Ordre des
médecins (CNOM)
1.5
Autres textes de référence (non
spécifiques MPR)

Remboursement, prises en
charge
Affections
longue durée, liste et critères médicaux d’admission. Avis 2009. HAS, juin 2009,
pdf, 02 pages. (Lien externe, site éditeur : HAS).
Propositions
d’évolution de la liste des critères médicaux d’admission. Fiches
complémentaires 2009. HAS, mai 2009, pdf, 35 pages. (Lien externe, site éditeur :
HAS).
Les
affections de longue durée exonérantes (ALD) Liste des affections
chroniques et/ou invalidantes prises en charges à 100% par l'assurance
maladie. site éditeur
: AMELI (assurance maladie
en ligne).
Liste
des produits et prestations remboursables prévue à l'article
L.165-1 du code de la sécurité sociale (ex-T.I.P.S.) :
ensemble des fournitures et appareils qui peuvent être pris en
charge par les caisses d'assurance maladie. site éditeur: UCANSS
(union des caisses nationales de sécurité sociale).
Tableaux
des maladies professionnelles (prévus à l'article
R. 461-3 du Code de la sécurité sociale). Documents téléchargeables
au format pdf. site éditeur
: UCANSS (union des caisses nationales de sécurité sociale).
Maladies à déclaration
obligatoire
Décret n° 2005-1395
du 10 novembre 2005 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission
obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire (NOR:
SANP0523827D). J.O n° 263 du 11 novembre 2005 page 17704, texte n° 15.
Liste
et procédure actualisées : Arrêté du
10 février 2003 relatif à la notification obligatoire des maladies
infectieuses visées à l'article D. 11-1 du code de la santé publique
(NOR: SANP0320594A). J.O n° 47 du 25 février 2003 page 3338. site éditeur
: Legifrance. Circulaire
DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003 relative à la
mise en oeuvre du nouveau dispositif de notification anonymisée des maladies
infectieuses à déclaration obligatoire SP 4 435 878 (NOR : SANP0330122C).
Texte non paru au Journal officiel. Bulletin officiel, ministère emploi
solidarité, 2003/12. site éditeur : ministère de la santé.

Nouvelle
CCAM : classification commune des actes médicaux,
juillet 05. Voir sommaire et
notamment ce qui concerne les atteintes neurologiques et ostéo-articulaires.
Site éditeur CNAMTS (caisse nationale d'assurance maladie des
travailleurs salariés) - AMELI : assurance maladie en ligne. Ancienne
CCAM
2. RESSOURCES PROFESSIONNELLES
2.1
Sociétés savantes et
organismes professionnels
Medecine
physique et réadaptation
FEDMER :
fédération française de médecine physique
et de réadaptation. La FEDMER regroupe les organisations suivantes
(seules celles ayant un site sont mentionnées) :
- SOFMER :
société française de rééducation fonctionnelle,
de réadaptation et de médecine physique
- ANMSR :
association nationale des médecins spécialistes de rééducation
- SYFMER :
Syndicat Français de Médecine Physique et de Réadaptation
- GMRHP :
Groupement des médecins rééducateurs des hôpitaux
publics
- ASFORRED :
Fédération pour la formation médicale continue en Médecine
Physique et de Réadaptation
EURO-MPR :
Médecine Physique et de Réadaptation en Europe (Physical
and Rehabilitation Medicine in Europe)
Orthopédie
et réadaptation

Autres
disciplines médicales (en
lien avec les déficiences motrices - et/ou associées)
AFU :
association française d'urologie
ANGH :
association nationale des gastro-entérologues (des hôpitaux
généraux)
France
traumatisme crânien (FTC)
SFCO :
société française de chirurgie orthopédique
SFMG :
société française de médecine générale
SFMP :
société française de médecine périnatale
SFNC :
société française de neurochirurgie
SFP :
société française de pédiatrie
SFR :
société française de rhumatologie (site réservé aux
membres)
SPLF :
société de pneumologie de langue française

Sociétés savantes paramédicales
(+ psychologues)
Ergothérapeutes
ANFE :
association nationale française des ergothérapeutes
Kinésithérapeutes
ANKS :
association nationale des kinésithérapeutes salariés
FFMKR :
Fédération Française des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
AFREK :
association française pour la recherche et l'évaluation
en kinésithérapie
Orthophonistes
FNO
(Réseau orthophonie France) (portail de la fédération
nationale des )
Orthophonissimo :
association de recherche en orthophonie
Psychologues
SFPsy :
Société Française de Psychologie
SNLF :
Société de neuropsychologie de langue française
(Belgique)

Sociétés savantes spécialisées (dans
une pathologie ou un groupe de maladies ; ordre alphabétique)
AFET :
association française d'entérostoma-thérapeutes
ALS
- France : association de lutte et de soutien maladies du motoneurone
(autre lien)
AFLAR :
association française de lutte anti-rhumatismale
ANTADIR :
association nationale pour le traitement à domicile de l'insuffisance
respiratoire
Arceau-Anjou (traumatisés
crâniens)
ARSEP :
association pour la recherche sur la SEP
CDI :
cercle de documentation et d'information pour la rééducation
des infirmes moteurs cérébraux
CECV :
centre européen de la colonne vertébrale
CESAP :
Comité d'études et de soins aux polyhandicapés
Club
mouvements anormaux : société savante (association
de droit belge) francophone (spécialistes des neurosciences).
CRLC :
centre ressources pour lésés cérébraux,
en lien avec Le Centre médico-Universitaire Daniel Douady de
Saint-Hilaire-du-Touvet (Isère).
ETSAD : Evaluation des
technologies de santé pour l’aide à la décision
FFRE :
fondation française pour la recherche sur l'épilepsie
Fondation
française pour la recherche sur l'épilepsie
ICS :International
Continence Society
IMSO :
International Multiple Sclerosis Organization (sclérose en plaques)
ISCoS :
international spinal cord society (ex : IMSOP : international medical
society of paraplegia)
Institut
Garches (hôpital Raymond Poincaré, Garches, 92), devenu
Fondation (décret
du 10 mai 2005)
IRME :
institut de recherche sur la moelle épinière
LFCD :
Ligue française contre la dystonie
LFCE :
ligue française contre l'épilepsie
LFSEP :
Ligue française contre la SEP
SESEP :
société d'études et de soins pour les enfants
paralysés et polymalformés
SFFPC :
société française et francophone des plaies et
cicatrisations
SIFUD :
société internationale francophone d’urodynamique

2.2 Autres ressources
Bases
de données - bibliographies
REEDOC :
base de données en rééducation / réadaptation,
Institut Régional de Réadaptation, Nancy. (mail pour
si le site était indisponible : reedoc@irr.u-nancy.fr).
CTNERHI :
centre technique national d'études et de recherches sur les
handicaps et les inadaptations (recherche sciences sociales, documentation).
HANDICAP
ET INADAPTATION. Cette collection fondée sur le fonds éditorial du CTNERHI,
reprend près de 30 années de littérature consacrée à la question du handicap
dans le champ des sciences humaines et sociales. Elle est consultable ici (site Québéquois): http://classiques.uqac.ca/contemporains/handicap_et_inadaptation/index.html.
RESEAU-DOC :
Répertoire
des centres de documentation du secteur handicap, informelle
soutenue par le CTNERHI, regroupant plusieurs dizaines de centres de
documentation traitant du handicap.
DREES
- publications : ouvrages, périodiques, archives et documents
de travail de la Direction de la recherche, de l'évalaution,
des études et des statistiques (ministère de la santé).
Non spécifique du handicap. Site éditeur : ministère
de la santé.
CDI-IMC :cercle
de documentation et d'information pour la rééducation
des infirmes moteurs cérébraux. Revue : Motricité Cérébrale, liste
des articles parus.
DID :
documents pour l'intégration et le développement (association), vidéothèque handicap,
marginalité et intégration sociale
ORPHANET :
Bases de données sur les maladies rares. Information, associations,
consultations, recherche.
BML :
Bibliothèque Médicale A.F.Lemanissier. Un portail précieux
dans le champ médical, géré par le CHU du Mans.
Nombreux annuaires, références, listes pour les étudiants
et les praticiens.
CHU
de Rouen Incontournable, LE portail en santé (orientation
professionnel de santé, généraliste). Voir notamment
les ressources disponibles au mot clé
Kinédoc : Un réseau
humain vivant, constitué de professionnels de la rééducation et réadaptation,
de la documentation et de l'édition s'est construit pour valoriser la
littérature francophone en Masso-Kinésithérapie / Physiothérapie.
Personnes
handicapées et Médecine
Physique et Réadaptation.
INIST-CNRS (institut
national de l'information scientifique et technique du centre national
de la recherche scientifique). Bases de données PASCAL (sciences,
technologies et médecine) et FRANCIS (sciences humaines et
sociales)
Medline (NCBI
: national centrer for biomedical information). En anglais. Site éditeur
: NLM (national library of Medecine) et NIH (National Institute of Health),
gouvernement (USA).
BDSP :
base de données en santé publique. Réseau français
de coopération pour la mise en ligne de sources d'information
en santé publique. Créé à l'initiative
de la Direction générale de la santé (ministère),
développedes services d'information en ligne destinés
aux professionnels des secteurs sanitaire et social. Coordination du
réseau assurée à l'école nationale de santé publique
(Rennes). Tous les services disponibles sur le site de la BDSP sont
désormais en accès libre. Accès
par mot clé (ex : handicap) aux résumés des articles
et aux références des documents.

Revues
(rééducation / réadaptation/ Handicaps)
Annales
de kinésithérapie Accès libre ; si lien rompu, passer
par portail Ed. Masson
Annales
de Médecine physique et réadaptation La revue de la SOFMER
Ed. Elsevier (seuls les sommaires sont disponibles en ligne)
Cahiers
de kinésithérapie Accès
libre ; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
L'encéphale site éditeur
réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer
par portail Ed.
Masson
Faire
Face, le magazine des personnes handicapées motrices. Ed. APF
Journal
d'ergothérapie Accès libre ; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
Journal
de Réadaptation médicale site éditeur réservées
aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
Journal
de traumatologie du sport site éditeur réservées
aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
Kinésithérapie site éditeur
réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer
par portail Ed.
Masson
Motricité cérébrale site éditeur
réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer
par portail Ed.
Masson
Réadaptation
(revue) . Liste de monographies. Catalogue en ligne ONISEP (office
national d'information sur les enseignements et les professions)
Revue
de chirugie orthopédique site éditeur réservées
aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
Revue
d'épidémiologie et de santé publique site éditeur
réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer
par portail Ed.
Masson
Revue
neurologique site éditeur réservées aux abonnés
; si lien rompu, passer par portail Ed.
Masson
Prendre
soin (aide et soin à domicile). Professionnels intervant
en faveur des personnes âgées ou dépendantes. (Agence
presse pro)
ALter
: European Journal of Disability Research, Revue européenne
de recherche sur le handicap. Editions Elsevier-Masson (site éditeur
du lien), sous l'égide de ALTER (Société Internationale
pour l'Histoire
des Infirmités, Déficiences, Inadaptations, Handicaps…)
et de l'Institut Fédératif de Recherche sur le Handicap
(IFRH).
Sciences
et Technologies pour le Handicap (STH), centrée sur
les systèmes d'assistance aux personnes handicapées
et la recherche sur ces systèmes. Editions Lavoisier.

Agences,
instituts (établissements
et services publics)
La
direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un
espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site
du ministère de la santé et des sports.
(Lien externe : http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital). En ligne le 24 mars 2009.
Ministère
de la santé (santé - assurance maladie) - Pages
consacrées aux personnes handicapées (dont délégation
interministérielle : DIPH).
Voir aussi annuaire
MDPH (maisons départementales des personnes handicapées)
CNSA,
caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, tête de réseau
des maisons départementales des personnes handicapées. Informations
sur les MDPH. Présentation
CNSA (document Word).
HAS :
Haute autorité de santé (ex ANAES : Agence nationale de l'accréditation
et de l'évaluation
en santé)
ANEMS
: Agence nationale d'évaluation
médico-sociale
AFSSAPS :
Agence française de sécurité sanitaire des produits
de santé
INVS :
institut national de la veille sanitaire
INPES :
institut national de la prévention et de l'éducation
en santé (ex CFES : comité français d'éducation
pour la santé)
HCSP :
haut comité de la santé publique
ONIAM :
office national d'indemnisation des accidents médicaux

Compaqh. Projet de recherche à visée opérationnelle, il a pour
objectif de développer des indicateurs de qualité des soins pour les
établissements de santé et d'établir des modes d'utilisation efficaces de ces
indicateurs.

Autres
organismes
Fondation
Internationale du Handicap (FIH). Présidée par Axel Kahn, confondée
par l'APF, la FEGAPEI et l'APAJH, la FIH entend contribuer à la
recherche appliquée et au développement des connaissances,
en mettant en relation et en synergie les acteurs mondiaux oeuvrant
dans le domaine du handicap.
AP-HP
- Mission handicaps (assistance publique - hôpitaux de
Paris). Rubrique lieux de soins (réseaux spécialisés et prises
en charge particulières : poliomyélite,
gynéco-obstétrique et handicaps, polyhandicap, etc.), accueil est
accessibilité, accompagnements spécifiques, partenariats associatifs. Autre
lien vers mission handicaps
Voir aussi CEDIT -
AP-HP (comité d'évaluation et de diffusion des innovations
technologiques) ; recommandations professionnelles.
Institut
Garches (hôpital Raymond poincaré, numéro
vert SOS handicap)
IFRh :
institut fédératif
de recherche sur les handicaps (INSERM - Universités - Centres
/ services de Médecine
physique et réadaptation...)
IReSP : institut
de recherche en santé publique. Regroupant
des moyens essentiellement issus des organismes publics, l'IReSP
se définit comme une agence d'objectifs et de mise en commun de moyens
pour la recherche. A procédé en 2007 à un vaste appel
à projets sur les situations de handicap.
INSERM-Association,
plateforme d'information.
Créée
pour faciliter le dialogue
et le partenariat entre l'Inserm et les Associations de malades,
de personnes handicapées et de leurs familles. Voir :
- la base
de données des 400 associations intéressées
par la recherche,
- la base des recherches Inserm (BIR)
- les travaux et recomandations du Groupe
de réflexion avec les associations de malades (GRAM)
RIPPH :
réseau international sur le processus de production du handicap
(classification québécoise)
FEHAP :
Fédération des Etablissements Hospitaliers et d'Assistance
Privés, à but non lucratif
UNIOPSS :
Union nationale inter fédérale des oeuvres et organismes
privés sanitaires et sociaux
2.3
Ordres professionnels - déontologie et
définition des actes des professionnels de santé
Pour les textes de référence hors déontologie
et actes professsionnels, voir la rubrique textes
officiels.

Médecins
Ordre :
CNOM :
Conseil national de l'ordre des médecins.
Déontologie :
Code
de déontologie médicale (site éditeur :
CNOM) :
liens
vers le code dans son intégralité ainsi que vers les commentaires
du Conseil de l'ordre.
Actes en MPR et rééducation :
Nouvelle
nomenclature des actes de rééducation et réadaptation
fonctionnelle. site éditeur : Kiné-services (société anonyme).
Centre
de documentation multimédia en droit médical (Université Paris
V). Une base de données très riche sur les aspects juridiques
liés à l'exercice médical (éthique, responsabilité,
risque, protection et droit des usagers). site éditeur : Université Paris
V.
Pharmaciens
Ordre
national des pharmaciens
Sages-femmes
Ordre national
des sages-femmes
Code
de déontologie des sages femmes ; Code
modifié : décret
du 17 oct. 06
Arrêté du
12 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 23 février
2004 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire
les sages-femmes (NOR: SANH0523848A). J.O n° 260 du 8 novembre
2005 page 17528, texte n° 17.
Chirurgiens-dentistes
Ordre
national des chirurgiens-dentistes
Code
de déontologie des chirurgiens-dentistes Site éditeur
: Ordre des chirurgiens dentistes. Autre
lien vers Legifrance.
Psychologues (il n'existe pas d'Ordre pour cette profession)
Code
de déontologie des psychologues (n'est pas un texte officiel
opposable). site éditeur : Université Paris V. Voir
aussi : Commission
Nationale Consultative de Déontologie des Psychologues
Décret n° 2005-97
du 3 février 2005 complétant le décret n° 90-255
du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de
faire usage professionnel du titre de psychologue (NOR: MENS0500048D)
J.O n° 34 du 10 février 2005, page 2208, texte n° 3.
Voir Décret n°90-255
du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de
faire usage professionnel du titre de psychologue (NOR:MENZ8903097D)
Modifié par Décret n°96-288 du 29 mars 1996 art.
1 (JORF 5 avril 1996. Version consolidée au 5 avril 1996 -
version JO initiale. Legifrance.

Paramédicaux (sans précision)
Conseil des professions paramédicales :
Décret
n° 2007-974
du 15
mai 2007
relatif
au Haut
Conseil
des professions
paramédicales
(J.O
n° 113
du 16
mai 2007
page
9372, texte
n° 224)
Diplômes :
Rapport
au Président de la République relatif à l'ordonnance
no 2001-199 du 1er mars 2001 relative à la transposition des
directives 89/48/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 et 92/51/CEE
du Conseil du 18 juin 1992 prévoyant un système général
de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur
et des formations professionnelles (N OR:
MESX0100018R). Equivalence des diplômes dans l'Union Européenne.
NOR: MESX0100018R.
Ordonnance sur
ce même sujet (ordonnance 2001-199 du 1er mars 2001).
Infirmiers
Ordre
:
Loi
n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création
d'un ordre national des infirmiers (1) (NOR: SANX0609365L). J.O
n° 299 du 27 décembre 2006 page 19689, texte n° 3.
Actes :
Décret
no 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice
de la profession d'infirmier. Journal officiel
du 16 février 2002. (remplace le décret du 16 février
1993). Abrogé et
remplacé par le Décret n° 2004-802
du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires)
du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de
ce code (NOR: SANP0422530D). A N N E X E. J.O n° 183 du 8 août
2004 page 37087, texte n° 37086. Voir livre III.
Nomenclature :
Arrêté du
12 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des
actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: MESS0023191A).
J.O n° 238 du 13 octobre 2000 page 16260.
Démarche de soins infirmiers :
Arrêté du
28 juin 2002 modifiant la Nomenclature générale des actes
professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des
sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: SANS0222196A).
J.O n° 152 du 2 juillet 2002 page 11374. Codification de la démarche
de soins infirmiers à domicile.
Normes de qualité
Soins
infirmiers : normes de qualité : Guide du service de soins
infirmiers,
2ème édition (septembre 2001). Dossier (avril 02) édité
par le Ministère de la santé.
Kinésithérapeutes
Décret no
2000-577 du 27 juin 2000 modifiant le décret no 96-879 du 8
octobre 1996 relatif aux actes professionnels et à l'exercice
de la profession de masseur-kinésithérapeute (NOR:
MESP0021636D). J.O n° 149 du 29 juin 2000 page 9767. (voir décret
du 8 octobre 1996)
Voir
aussi le Décret
n° 2006-415 du 6 avril 2006, qui vient compléter l’Arrêté du
9 janvier 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les
masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire)
Arrêté du
4 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des
actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: MESS0023097A).
J.O n° 231 du 5 octobre
2000 page 15763. Nouvelle nomenclature
des actes de kinésithérapie.
Décret
n° 2008-1135 du 3 novembre 2008 portant code de déontologie
des masseurs-kinésithérapeutes (NOR:
SJSH0807099D). JORF n°0258 du 5 novembre 2008 page 16883, texte n° 34.
Ergothérapeutes
Décret
86-1195 du 21 novembre 1986 fixant les catégories de personnes
habilitées à effectuer des actes professionnels en
ergothérapie site éditeur : adminet. Autre
lien vers ce texte (document pdf) et autres
textes relatif à l'ergothérapie via le site de
l'association nationale française
des ergothérapeutes (ANFE)
Orthophonistes
Nomenclature
des actes d'orthophonie : Arrêté du
25 juin 2002 modifiant la Nomenclature générale des
actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ( J.O du
26 juin 2002). Voir aussi pages
Assurance maladie (Ameli - Orne).
Pédicures
podologues
Décret
n° 2007-1541 du 26 octobre 2007 portant code de déontologie
des pédicures-podologues et modifiant le code de la
santé publique (dispositions réglementaires) (NOR:
SJSH0762565D). J.O n° 251 du 28 octobre 2007, page 17664, texte
n° 17.

2.4 Annuaires
(rééducation, santé)
Services
et centres de rééducation
Liste
des établissements, services et centres de MPR de l'ANMSR (association
nationale des médecins spécialistes en rééducation,
société savante ; liste par région et carte).
Liste
des centres et services de rééducation neurologique (orientation
médullaire) . Auteur et éditeur www.paratetra.apf.asso.fr (APF)
Répertoire
des centres de rééducation et réadaptation site éditeur
: CHU de Rouen. NB : il s'agit de la liste des centres ayant un
site internet.
Guide
des établissements
et des services pour enfants et adultes handicapés (Île-de-France). Guide
réalisé par
l’Observatoire régional de santé et la direction
régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile
de France.
Document format .pdf,
221 pages (700Ko). Site éditeur : ORS
Annuaires
médicaux
Annuaire
des médecins du Conseil national de l'ordre des médecins.
Seul annuaire officiel des médecins en titre ayant le droit d'exercer.
C'est moins un annuaire qu'un moteur de recherche dans une base de données.
Une version simplifiée de recherche par nom se
trouve sur
la page d'accueil du site éditeur
: CNOM
Annuaire
des professionnels de santé. Formulaire de recherche
par catégorie professionnelle, spécialité ou département.
site éditeur : AMELI (assurance maladie en ligne).
Annuaire
Rosenwald (annuaire du médecin, du pharmacien, de l'hospitalisation).
site éditeur : editeur privé
Annuaires sanitaire et social
Annuaire
sanitaire et social. Ouvrage multimédia, édité tous
les ans (17 éditions régionales (papier), Edition nationale
sur cédérom et internet. Annuaire très complet
sur les ressources des secteurs sanitaires, social et médico-social.
Recherche par catégorie de struture, par lieu géographique,
etc. Editeur :
O.N.P.C. (office national de publication et de communication).
Annuaire
hospitalier et médico-social FHF (en ligne) : hôpitaux,
maisons de retraite, établissements médico-sociaux
adhérents à la Fédération hospitalière
de France. Auteur et site éditeur : FHF
Autres
annuaires d'organismes officiels en lien avec les handicaps
(pour tous : site éditeur : Ministère de l'emploi et
de la solidarité)
FINESS : Fichier
national des établissement sanitaires et sociaux (moteur
de recherche)
DDASS et DRASS : Directions
départementales (et régionales) de l'action sanitaire
et sociale
CDAH : commission
des droits et de l'autonomie, au sein des maisons départementales
des personnes handicapées (MDPH). Site
de la CNSA, caise
nationale de solidarité pour l'autonomie, dont l'annuaire
des MDPH (document .xls, Excel)
Conseil
général : portail des département. Toutes
les adresses des conseils généraux, régionaux,
administrations, etc.
 |