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Recevoir les mises à jour du site

 

Références et ressources professionnelles
Handicap / réadaptation

Bonnes pratiques, référentiels, formation, sociétés savantes, annuaires...

Voir aussi "textes officiels" pour les lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc.
Voir notes juridiques APF pour les fiches pratiques et analyses "droit des personnes (et des familles) en situation de handicap"
Voir rubrique Evaluation pour barèmes et grilles

1. Références professionnelles - rééducation - réadaptation
  11 Bonnes pratiques -Consensus HAS / pathologies invalidantes, rééducation- réadaptation / amélioration des pratiques transversales
(accréditation, dossier médical...)
  12 Autres référentiels en rééducation/réadaptation
(dont Formations)
   Médecine générale et prise en charge des handicaps
   Autres documents de référence
(nomenclatures, listes officielles)
2. Ressources
 
21 Sociétés savantes et organismes professionnels
   Médecine physique et réadaptation      
   Autres disciplines médicales
   Paramédicaux   
    Sociétés savantes spécialisées
(pathologies invalidantes)
  22 Autres ressources
   Bases de données bibliographiques        
   Revues
   Agences et Instituts                           
   Autres organismes
  23 Ordres professionnels - actes et déontologie
(professionnels de santé)
  24 Annuaires (rééducation, professions de santé, autres)
1. REFERENCES PROFESSIONNELLES

1.1 Sélection de recommandations ANAES/HAS (consensus, bonnes pratiques)
: pathologies invalidantes, rééducation - réadaptation, droits des malades, qualité des prises en charge (accréditation, tenue du dossier, etc.)

Sauf précision, site éditeur : HAS (haute autorité de santé). Voir aussi les premières publications de recommandations de l'ANEMS (agence nationale d'évaluation médico-sociale)

Voir Base française d'évaluation en santé (BFES). Sous l'égide de la HAS (site éditeur), la BFES présente l
a centralisation des recommandations françaises en santé (une présentation de ces recommandations sous un format standardisé permettant une comparaison par rubrique ; un avis qualitatif permettant au visiteur du site d’être éclairé sur la pertinence de ces travaux ; la possibilité d’élargir une recherche donnée aux publications contenues dans la base américaine de recommandations professionnelles, la National Guidelines Clearinghouse (NGC)).
Pour les Guides médecins et Listes des actes et prestations (LAP) en lien avec les Affections de longue durée (ALD) voir page directe (liens vers documents .pdf téléchargeables) : liste ALD (site HAS).

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Par date de mise en ligne :  

Mars 2010 : 

   Comprendre la nouvelle procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. CNSA.
« La loi instaure en 2010 une nouvelle procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Désormais tout projet faisant appel à des financements publics, qu’il s’agisse de création, de transformation ou d’expérimentation, sera déposé en réponse à un appel à projets. Ces derniers seront alors soumis à l’avis d’une commission de sélection d’appel à projets, puis autorisés par les autorités compétentes : conseil général, agence régionale de santé (ARS), État ».  Diaporama, février 2010, 19 pages (lien externe, site éditeur : CNSA).
 

 - Manuel de groupage PMSI  Soins de suite et de réadaptation. Version 7 de la classification. Version 5.7 de la fonction groupage. Février 2010. Bulletin Officiel Santé 2010 1bis. PDf, 502 pages.  
 - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation. Février 2010, Bulletin Officiel Santé 2010 2bis. Pdf, 66 pages. 

 - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation. Février 2010, Bulletin Officiel Santé 2010 3bis. Pdf, 68 pages.
(Liens externes site éditeur Ministère Santé).

   L’évaluation interne de la qualité : un véritable espace de réflexion ?  Anne Dusart, Bulletin d’information du CREAI Bourgogne Octobre 2009, Pdf, 11 pages.  (Lien externe, site éditeur : CREAI).

  Bibliographie : APF 2010 : le devenir du handicap, Réadaptation n° 566, janvier 2010. Sommaire (Lien externe, site éditeur : ONISEP).

Février 2010 :  

   Bibliographie : 
Textes fondamentaux : scolarisation des élèves en situation de handicap, enseignements adaptés, aides spécialisées, premier et second degrés. Ces textes de référence concernent aussi bien le service public de l'Éducation nationale que les établissements et services médico-éducatifs, socio-éducatifs, sanitaires.
INS HEA, format : CDROM, 2010. 
Page web, (lien externe, site éditeur : INSHEA).

  Bibliographie : 
La passion évaluative. 
Nouvelle revue de psychosociologie, numéro 8, 2010.

Sommaire, pdf, 2 pages. (Lien externe, site éditeur : Erès). 
   Bibliographie :  
La vie psychique des personnes handicapées : ce qu'elles ont à dire, ce que nous avons à entendreKORFF-SAUSSE (Simone, Dir.).  Editions Erès, 2009, 238 pages.  (Lien externe, site éditeur Erès).  
Janvier 2010 : 
 
    « Le guide de l’expertise médicale amiable en 10 points » : Donner aux victimes d’accidents les moyens de se défendre ! Une publication de l’APF, en partenariat avec le Médiateur de la République. Pdf,  2O10, 39 pages. (Lien externe, site éditeur : vos-droits.apf.asso.fr).  

   Le soin, un processus individuel ou collectif ?, Reynald BRIZAIS, CREAI (Reynald), Bulletin d'informations, CREAI Bourgogne, n° 298, décembre 2009. Pdf, 21 pages(Lien externe, site éditeur : CREAI).

    Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Pdf, 64 pages, janvier 2010. (Lien externe, site éditeur : ANESM).

    L’hospitalisation à domicile, une prise en charge qui s’adresse à tous les patients. Exploitation des données du PMSI HAD 2006. Anissa Afritea, Mylène Chaleixb, Laure Com-Ruellea, Hélène Valdelièvreb. Questions d'économie de la santé IRDES n° 140. Mars 2009. (Lien externe, site éditeur : IRDES).

   Soutien psychologique et maladies neuromusculaires. 
Repères Savoir & Comprendre,  AFM, octobre 2009, pdf, 8 pages. (Lien externe, site éditeur : AFM).

     Bibliographie :  
Lettre à un ami qui voulait devenir directeur d’établissement pour enfants handicapés. Gilbert Autheman, Ed. Harmattan, 2009, 160 pages. (Lien externe, site éditeur : Harmattan). 

   Bilan de l’application de la convention AERAS "s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé", novembre 2009, pdf, 20 pages.  Voir aussi les annexes
(Lien externe, site éditeur : aeras-infos). 

     L'objectif de ce guide médecin est d’expliquer, pour les professionnels de santé, la prise en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre de l’ALD 27 : spondylarthrite grave (appellation actuelle : spondylarthrite ankylosante grave). 
 - Guide ALD, décembre 2008, 39 pages. 
 - Liste actes et prestations, décembre 2008, 14 pages.
(Liens externes, site éditeur : HAS).

      La prise en charge des maladies chroniques : comment réduire les inégalités ?  HCSP.  Dossier de presse, pdf, 59 pages.  Rapport, pdf, 72 pages. Novembre 2009, (liens externes, site éditeur : HCSP).

Décembre 2009 :          

   
Bibliographie :  
Deux ouvrages publiés en 2009 chez Seli Arslan : 
 - L'évaluation interne dans les établissements et services pour personnes handicapées : IME, ITEP, SESSAD, ESAT : une construction de référentiels entre usagers, professionnels et personnels des services de l'Etat - LAFORCADE Michel, TALANDIER Cyril, VIELLE Joël. Lire la notice (Lien externe, site éditeur CTNERHI). 
 - Penser le métier de directeur d'établissement social et médico-social : du politique à l'intime et de l'intime au politique,
3e édition, MIRAMON Jean-Marie. Lire la notice (Lien externe, site éditeur BDSP).

       
Comment aider des personnes qui ne veulent pas d’aide.  Guy Hardy. Propos recueillis lors d’une conférence tenue en 2008 à l'espace Don Bosco (Lyon) et organisée par l'Institut Saint Laurent (69). (Lien externe, Site externe Blog  moniteur-educateur.blog4ever.com).

DVD EVENDOL : Formation à l'évaluation de la douleur de l'enfant.
2009, durée 2 heures. Le Dvd-rom EVENDOL a reçu le prix "Mention spéciale du jury" lors des Entretiens de Bichat. (Lien externe, site éditeur : sparadrap).

  Evaluation interne : état des lieux en Bretagne. Résultats de l'enquête réalisée par le CREAI de Bretagne auprès des établissements et services de la région. A propos de, n° 29, septembre 2009, pdf, 8 pages.  
(Lien externe, site éditeur : CREAI Bretagne). 

  Novembre 09 :  Le vécu des pères ayant un enfant malade, Anne-Sophie Salle, psychologue APF Ecoute Infos, 2009, pdf, 7 pages. Tiré du mémoire pour l’obtention du D.U. « accompagnement des personnes atteintes de maladie génétiques et de leur famille ». (Lien interne Moteurline).

  Novembre 09 :    L’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2009. Etudes et résultats, n° 710, novembre 2009, pdf, 6 pages. (Lien externe, site éditeur : santé.gouv.fr).

  Novembre 09 :   Recommandation : concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement. ANESM, Septembre 2009. Pdf, 52 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM). Voir aussi les documents complémentaires : Lettre de cadrage, Etude qualitative et Bibliographie à la page :  
http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip0b48.html?page=article&id_article=294.

  Novembre 09 :  La douleur neuropathique chronique du blessé médullaire. 
Recommandations françaises pour la pratique clinique sous l'égide de la SOFMER, de l'AFIGAP, de la SFETD et de la SFNC. Page web, (Lien externe, site éditeur : SOFMER).

Novembre 09 :  Pratiques professionnelles et Recommandations. Orientation des patients atteints d' AVC. Conférence d’Experts avec Audition Publique Mulhouse le 22 octobre 2008Organisée par la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (Sofmer), la Société Française de Neuro Vasculaire (SFNV) et la Société Française de Gériatrie et Gérontologie (SFGG). Pdf, 19 pages. (Lien externe, site éditeur : SOFMER).

 Novembre 09 :    Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013. Octobre 2009, pdf, 144 pages. (Lien externe, site éditeur : CNSA).

 Octobre 09 :   ANESM : deuxième publication de la liste des organismes habilités à procéder à l’évaluation externe (mise en ligne le 16 octobre 2009). Pdf, 27 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM). 

 Septembre 09 :     Mission du responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. ANESM. Septembre 2009. Pdf. Recommandation, 64 pages  Lettre de mission, 7 pages  Éléments d’appréciation d’outils, 8 pages.  (Lien externe, site éditeur : ANESM).  

  Septembre 09 : Prise en charge médicamenteuse de la douleur aiguë et chronique chez l’enfant. Recommandations de bonne pratique. AFSSAPS, 2009.  Recommandation, 13 pages  Argumentaire, 167 pages. 
(Liens externes, site éditeur : AFSSAPS).

    Septembre 09 : Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative à une action européenne dans le domaine des maladies rares» .  COM(2008) 726 final — 2008/0218 (CNS). (2009/C 218/18). Journal officiel de l’Union européenne du 11.9.2009, pdf, 5 pages. (Lien externe, site éditeur : eur-lex.europa).


  Septembre 09 :  MEDIATION ANIMALE 
Les animaux dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté. Rapport d'étude, 48 pages, Juillet 2005, Chris OLIVIER. (Lien externe, site éditeur : Apsommer).  
Les AAA dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté : phase de quantification. Rapport d’étude, 30 pages. Janvier 2006. 
(Lien externe, site éditeur : CERPHI).

Septembre 09 :  Cette Charte s’adresse à toute personne, structure, collectivité ou institution concernée par l’amélioration des conditions de participation des personnes handicapées aux activités et pratiques musicales hors objectifs thérapeutiques. Le réseau des professionnels pour l'accès à la pratique musicale des personnes en situation de handicap. Pdf, 2 pages (Lien externe, site éditeur : musique-handicap.fr).

Septembre 09 :    Établissements d’hébergement pour personnes handicapées. Conduite à tenir en cas de grippeA(H1N1). Pdf, Septembre 2009, 6 pages.   (Lien externe, site éditeur : Ministère santé-sport).    Portail d'information du ministère sur la grippe :http://www.sante-sports.gouv.fr. Information grand public : 0 825 302 302 (0,15 € ttc/min).    

  Août 09 :  Orphanet publie trois nouveaux Cahiers sur l’organisation de l’offre de soins pour les maladies rares en France. 
 - Liste des centres de référence coordonnateurs. Pdf 18 pages. Juin 2009. 
 - Classement par groupe de maladies des consultations des centres de référence et des centres de compétences. Pdf, 52 pages. Juin 2009. 
 - Classement par région des consultations des centres de référence et des centres de compétences. Pdf, 61 pages. Juin 2009. 
(Liens externes, site éditeur : Orphanet).

   Août 09 :   « Vivre avec une maladie rare en France : Aides et prestations » est édité pour la troisième fois. Vous y trouverez toutes les informations utiles concernant la prise en charge des soins par l’Assurance Maladie, les aides financières ou humaines s’adressant aux personnes atteintes de maladies rares, la scolarisation, l’insertion professionnelle et toutes les autres aides à la vie quotidienne. Le document est alimenté par de nombreux liens d’information et par de nombreuses références réglementaires et législatives. Pdf, 30 pages. Juin 2009. (Lien externe, site éditeur : Orphanet).

 Août 09 : La conduite de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du code l’Action sociale et des familles - Juillet 2009. 78 pages, pdf. (Lien externe, site éditeur : ANESM).  

  Juillet 09 :  Douleur chronique : les aspects organisationnels. Le point de vue des structures spécialisées. Avril 2009.
 - Synthèse, 9 pages, pdf.
 - État des lieux, 127 pages, pdf. 
(Lien externe, site éditeur : HAS).

  Juillet 09 : Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé. Rapport de la Conférence nationale de santé. Juin 2009, 30 pages. Pdf, (Lien externe, site éditeur : CNLE).

 Juin 09 : Rapport 2008 de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap. Mars 2009, Pdf, 144 pages. (Lien externe, site éditeur : Ministère travail-solidarité).

  JUIN 09 :  Rapport d’activité de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux (Anesm).  Pdf. Mars 2009, 92 pages. (Lien externe, site éditeur : ANESM).

JUIN 09 :   Le secret professionnel partagé, pistes de réflexion pour une bonne pratique. Pdf. 2009, 42 pages. (Lien externe, site éditeur : AWHIP Belgique).

JUIN 09 : Évaluation du Plan national maladies rares 2005-2008. pdf, avril 2009, 198 pages. (Lien externe, site éditeur : HCSP). 
Plan national Maladies Rares 2005 – 2008. Bilan de la mise en oeuvre des 10 axes stratégiques et propositions. 

Rapport coordonné par la DHOS et la DGS dans le cadre du co-pilotage du plan. Février 2009. pdf, 83 pages. (Lien externe, site éditeur : Orphanet).

Voir aussi :  http://www.sante-sports.gouv.fr/


Mai 09
CNSA. 2008 : un socle, une nouvelle étape. Éditée en avril 2009, une brochure de synthèse présente la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie, ses actions et revient sur l’année charnière 2008.24 pages .pdf.(Site éditeur Lien externe : CNSA).


  Mai 09
:
Rapport d'analyse des résultats de l'enquête "Politique de contractualisation et de restructuration du secteur social et médico-social : bilan 2007-2008"- DGAS.  18 pages, pdf.  (Lien externe, site éditeur : CTNERHI).


Avril 09 : Rapport : "Les besoins et attentes des aidants familiaux de personnes handicapées vivant à domicile", Lamy, C. Gilbert, C. et. al. CREAI Rhône-Alpes, février 2009, 57p. pdf. Lien externe : CREAI NPC.

Mar.09 : Enquête nationale ANESM 2008 : Mise en oeuvre de l’évaluation interne dans les ESSMS, mars 2009 : 
 - auprès des établissements et services sociaux et médico-sociaux, 34 pages (lien externe ANESM).
 - auprès des Ddass et des conseils généraux,
16 pages (lien externe ANESM).

 Mar. 09 : L’accompagnement des personnes atteintes d’une maladie d’Alzheimer ou apparentée en établissement médico-social. 43 pages, février 2009, ANESM. (Lien externe) site éditeur : ANESM.
Mar. 09 : Décret n° 2009-299 du 17 mars 2009 relatif aux conditions d'organisation et de fonctionnement des unités d'évaluation, de réentraînement et d'orientation sociale et socioprofessionnelle (UEROS) pour personnes cérébro-lésées. (Lien externe) JORF n° 66 du 19 mars 2009 page 4964, texte n° 8, NOR: MTSA0827500D.

Mar. 09 :  Le statut de l’aidant salarié, Fiche technique des actions revendicatives du 06 mars 2009, AFM, 8 pages. pdf. (Lien externe). Site éditeur : AFM.

Mar. 09 : Les établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article L.312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF), Guyot Patrick. Bulletin d’information du CREAI Bourgogne n° 2009, Mars 2009. 2 pages. (Lien externe). Site éditeur CREAI Bourgogne.

Jan. 09 : Douleur chronique
: reconnaître le syndrome douloureux chronique, l'évaluer et orienter le patient. Recommandations, décembre 2008, 27 pages. Argumentaire, décembre 2008, 120 pages. Site éditeur : HAS, (lien externe).

Jan. 09 Rapport : Audition publique "Accès aux soins des personnes en situation de handicap" du 22 au 23 octobre 2008. 66 pages, 23 janvier 2009. 
Sur le site de la HAS vous trouverez également la synthèse de l'audition publique, le rapport, les textes des experts en deux tomes.


 
Nov. 08. Manuel V2010 de certification des établissements de santé. Page de présenation et lien vers document pdf, 99 pages.

Nov. 08 : 
Référentiel Régional de Bonne Pratique en Médecine Physique et Réadaptation chez les patients atteints de cancer.
Novembre 2008 7 pages. Ce référentiel est consultable dans sa version web sur le site Internet du réseau CAROL: http://www.reseau-carol.fr.

Oct. 08 : Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vie des produits de santé (médicaments et produits et prestations inscrits sur la L.P.P.) : de leur mise sur le marché à leur dispensation en passant par leur admission au remboursement, leur prescription et leurs modalités de prise en charge par l'Assurance Maladie. Les références tiennent compte des textes parus jusqu'en octobre 2008. Leur actualisation intervient de façon annuelle. En ligne sur  www.ameli.fr  octobre 2008, 361 pages.

Oct. 08 :  Orientation des patients atteints d' AVC. Conférence d’Experts avec Audition Publique. Mulhouse le 22 octobre 2008.
Format : pdf, 19 pages.  Site éditeur : SFGG.

Oct. 08 : CNS : Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé. Octobre 2008, 34 pages. http://www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr.

Oct. 08 : Audition publique, accès aux soins des personnes en situation de handicap, les 22 et 23 octobre, Hôtel de Ville de Paris. L'audition publique porte sur l'accès aux soins non directement liés aux déficiences. Présentation, programme et inscription (document pdf, 385 Ko) et Interventions des experts (fichier ZIP contenant 17 fichiers au format pdf), site éditeur : HAS

Juillet 08 : Référentiel pour l'évaluation des centres de référence maladies rares. Page de présentation et liens vers documents format pdf :
- Référentiel d'évaluation des centres de maladies rares (72.79 Ko)
- Tableau de comparaison des référentiels d'évaluation (17.07 Ko)


  Juin 08 : Bientraitance : définition et repères pour la mise en oeuvre. Recommandations de bonnes pratiques. Document format .pdf, 52 pages, 832 Ko. Site éditeur : ANEMS (agence nationale d'évaluation médico-sociale).

Juin 08
: Elaboration d'un document écrit d'information à l'intention des patients et des usagers du système de santé. Page de présentation et liens vers les documents format pdf (actualisation des documents de 2005) :
- Recommandations (56.94 Ko)
La direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site du ministère de la santé et des sports 
http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital/.
- Critères évaluation (13.96 Ko)
-
Guide méthodologique.pdf (319.33 Ko)

Juin 08 :
Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) - ALD n° 31 : Syndromes de Marfan et apparentés. Page de présentation et lien vers document. pdf : PNDS et LAP : liste des actes et des prestations.
- PNDS sur les syndromes de Marfan et apparentés (136.16 Ko)
- LAP sur les syndromes de Marfan et apparentés (70.02 Ko)
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1.
2 Autres références en rééducation - réadaptation (médecine physique et réadaptation (MPR), rééducation fonctionnelle...) - les références propres à une situation pathologique particulière se trouvent dans les pages dédiées à chaque maladie invalidantes.

MPR (médecine physique et de réadaptation) - Généralités
 
Critères de prise en charge en Médecine Physique et de Réadaptation. L’ensemble donne une idée de l’état actuel de la pratique et de l’offre de soin de la spécialité de Médecine Physique et de Réadaptation dans l’offre générale de soin, ainsi que des modalités de pratique, institutionnelles ou libérales, hospitalières ou ambulatoires, et décrit au-delà de la filière de soin après la survenue du handicap, la nécessité du suivi et de l’adaptation de la prise en charge. Groupe MPR Rhône-Alpes et FEDMER, 2008, 291 pages, format pdf. Site éditeur : COFEMER.
  Compétences des médecins de MPR. Février 2008. Auteur : COFEMER (collège des enseignants en MPR) / FEMER (fédération de MPR) / SOFMER (société française de MPR). Document rédigé à l'intention du Conseil de l'Ordre des médecins. Page de présentation et texte html, lien vers document format pdf. Site éditeur : COFEMER.
Démographie médicale : audition des spécialistes en MPR. Compte rendu de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS), 7 avril 2004. Site éditeur : ONDPS
MPR, des médecins spécialistes au service des personnes handicapées. Document général présentant la spécialité médicale et son organisation en France. Plaquette parue sous forme de n°spécial du bulletin du SYFMERR (syndicat français de MPR), février 03. Document pdf, 16 pages. Lien interne moteurline
Acte de bilan et plan de soins en Médecine Physique et de Réadaptation : (Acte bilan/MPR)
Dr B. Morineaux, Dr X. Echecopar, Dr G. de Korvin, B. Rousseau (SYFMER, syndicat français de médecine physique et de réadaptation). Article parue dans La Lettre 3R, n° 65 - 4ème trimestre 2002. Site éditeur : ANMSR
( association nationale des médecins spécialistes en rééducation)
La médecine physique et de réadaptation : changement de terminologie et nouvelles techniques D. Mazevet et P. Pradat-Diehl. Article paru dans la revue Neurologies, avril 03. Format pdf, 2 pages. Site éditeur : neurologies.net
Réadaptation Janv. 2004 : Comment éclairer la problèmatique des soins de suite et de réadaptation. Brochure, format pdf, 34 pages. Dr C. Rémy et coll., Unités de coordination en soins de suite et de réadaptation Rhône-Alpes. Un nouveau regard sur l'organisation des SSR, des concepts à la pratique. Site éditeur : ANMSR (association nationale des médecins spécialistes en rééducation).
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Référentiels (hors ANAES/HAS)
Charte de qualité MPR. Charte de la fédération de médecine physique et réadaptation, oct. 1999. site éditeur : EURO-PMR (MPR en Europe)
Document de référence " métier " : les critères de prise en charge en MPR. site éditeur :
FEDMER (fedérération de médecine physique et réadaptation).
Présentation du référentiel de moyens des cabinets libéraux de médecine physique et de réadaptation. Réalisé par le Syfmer (syndicat français de MPR) sous l'égide de la FEDMER (fédération française de médecine physique et de réadaptation) et en partenariat avec la CNAMTS (caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). Document publié (brochure papier) par Techni media services, Montaigu (Vendée). Le document mis en ligne en est une présentation qui reprend les pages introductives du document complet. Site éditeur : SYFMER.
Le rôle des IDE en rééducation Texte non officiel. Auteur : Institut de Réadaptation en déficiences physiques de Québec. site éditeur : Université de Rennes
Evaluation clinique et fonctionnelle d'un handicap moteur. Référentiel national. Collège des enseignants de neurologie, version du 30 août 02. Document professionnel, synthétisant les grandes lignes de l'évaluation neurologique d'un handicap moteur. Malgré la date de la version, appui conceptuel sur l'ancienne classification internationale des handicaps. Document pdf, 7 pages. site éditeur : Université de Rouen.
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Références théoriques - classifications
CIM : classification internationale des maladies (site éditeur : Université de Nancy). Pour en savoir plus : pages moteurline"Concepts et classifications"
CIF : classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (Document pdf, 226 pages, site éditeur : OMS). Pour en savoir plus : pages moteurline "Concepts et classifications"

Formation initiale des médecins concernant les handicaps
Collège des enseignants en médecine physique et réadaptation - présentation et documents pédagogiques. Pages d'information, site éditeur : Université d'Anger. Voir notamment liste des DU (diplômes universitaires) en lien avec la MPR et documents pédagogiques : liste des polycopiés (cours étudiants) de différentes universités, Préparation à l'examen national classant (Internat) qui regroupe les connaissances en MPR incluses dans les différents modules de formation, hors module 4 spécifique au handicap (Document pdf, 34 pages).
"Module 4 Handicaps, incapacités, dépendance", deuxième cycle des études médicales. Objectifs de l'enseignement. site éditeur : Université de Marseille.
Evaluation du handicap moteur cognitif ou sensoriel Pr A. Yelnik et Dr G. Rodes. Démarche d'évaluation, approche fonctionnelle, classification internationale. Document format . pdf (19 pages, 1,22 Mo). Site éditeur COFEMER (Collège français des enseignants universitaires de médecine physique et de réadaptation)
Principales échelles d'évaluation en MPR. J. Pélissier, F. Pellas et C. Benaïm. Sommaire de présentation thématique des grilles (échelles génériques, spécifiques, etc.) et liens vers les documents au format .pdf. Site éditeur COFEMER (Collège français des enseignants universitaires de médecine physique et de réadaptation)
Ce qu'il faut savoir en médecine physique et de réadaptation pour le concours de l'internat. Deuxième cycle des études médicales. Document pour les étudiants en médecine. Format pdf, 34 pages. Site éditeur : Université d'Angers. Voir aussi sur le même site : Principales techniques de rééducation et réadaptation (format rtf).
Proposition d'un module thématique Incapacités-dépendance. Auteurs : Collège National des Enseignants Universitaires de Médecine Physique et de Réadaptation; groupe de travail présidé par le Dr Ph. Denormandie (Mission Handicap de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Paris) avec la participation de représentants des grandes associations de personnes handicapées. Ce document a servi de base à la définition des objectifs du module 4 de formation des futurs médecins. Il détaille ces objectifs et représente un cahier des charges (non officiels) des connaissances médicales minimales en matière de handicaps, incapacités, rééducation. Document pdf, 4 pages. Lien interne moteurline
Module 4 "handicap" et réforme des études médicales : arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales. NOR: MENS0002592A. Jo n° 241 du 17 octobre 2000 page 16482. site éditeur : adminet (via LegiFrance)
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Formations en rééducation / santé / handicaps etc. (pour les formations spécifiques d'une pathologie invalidante, voir pages consacrées à chaque pathologie)

 
Formation : relation d’aide par la médiation animale.  Diplôme  Universitaire. Faculté de Médecine-Université d'Auvergne-Clermont-Ferrrand I. (Lien externe : http://durama.over-blog.org/).
   
Principales techniques de rééducation et de réadaptation. Savoir prescrire la masso-kinésithérapie et l’orthophonie. Objectifs pédagogiques. Auteur : COFER (collège français des enseignants en rhumatologie). Site éditeur : Cofer - Université de Lille 2
Formations et diplômes universitaires - MPR. Liste (dont renvoi à des annuaires) de l'Association nationale des médecins spécialistes en rééducation (ANMSR). Formations destinées aux médecins. Site éditeur : ANMSR (société savante).
APF Formation : Sélection de formations en lien avec les déficiences motrices et les troubles associés. Lien interne moteurline. Voir notamment :
. Infirmiers : L'infirmière en institution spécialisée. Spécificité du travail infirmier dans la prise en charge des déficiences motrices et du polyhandicap
. Kinésithérapeutes : Kiné, profession à risque
Diplômes universitaires en lien avec la MPR. site éditeur : ANMSR.
Liste des cours en ligne et programmes officiels, guide des études médicales site éditeur : BML (bibliothèque médicale Lemanissier, CHU du Mans)
Université médicale virtuelle francophone (UMVF). Projet en partenariat avec le Ministère de la Recherche. Destiné aux enseignants et aux étudiants en médecine
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Divers
Le point sur les métiers de la santé : les professions de rééducation. Pages d'information sur les qualifications et filières des métiers de la rééducation : Diététicien, Masseur-kinésithérapeute, Ergothérapeute, Psychomotricien, Orthoptiste, Pédicure-podologue, Orthophoniste. Auteur et site éditeur : Ministère de la santé (France).
Démarche de soins infirmiers et personnes handicapées - Des réponses et des questions. F. Seuret, journaliste. Article paru dans le magazine Faire Face, n°614, nov.03. Document pdf, 2 pages. Site éditeur : moteurline.apf.asso.fr

1.4 Médecine générale et prise en charge des personnes handicapées (motrices)
La prise en charge du handicap. Dossier de l'URML PACA à destination des médecins libéraux. Première partie : le médecin liberal face au handicap (G. Brun, sociologue, URML PACA). Ce dossier préfigure un guide sur l'orientation des personnes handicapées à télécharger. Site éditeur : URML PACA (union professionnelle).
Le généraliste face au patient handicapé : un rôle essentiel. V. Di Chiappari, journaliste. Dossier, Bulletin de l'Ordre des médecins, n°20, décembre 2003. Site éditeur : Conseil national de l'Ordre des médecins (bulletins - archive).
Un nouveau regard sur le handicap. A. Chabrol. Dossier, Bulletin de L'Ordre des médecins, n°8, octobre 2006. Impact de la loi du 11 février 2005 en lien avec l'exercice médical. Site éditeur : Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM)

1.5 Autres textes de référence (non spécifiques MPR)
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Remboursement, prises en charge

Affections longue durée, liste et critères médicaux d’admission. Avis 2009. HAS, juin 2009, pdf, 02 pages. (Lien externe, site éditeur : HAS).
Propositions d’évolution de la liste des critères médicaux d’admission. Fiches complémentaires 2009. HAS, mai 2009, pdf, 35 pages. (Lien externe, site éditeur : HAS).  

Les affections de longue durée exonérantes (ALD) Liste des affections chroniques et/ou invalidantes prises en charges à 100% par l'assurance maladie. site éditeur : AMELI (assurance maladie en ligne).
Liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale (ex-T.I.P.S.) : ensemble des fournitures et appareils qui peuvent être pris en charge par les caisses d'assurance maladie. site éditeur: UCANSS (union des caisses nationales de sécurité sociale).
Tableaux des maladies professionnelles (prévus à l'article R. 461-3 du Code de la sécurité sociale). Documents téléchargeables au format pdf. site éditeur : UCANSS (union des caisses nationales de sécurité sociale).

Maladies à déclaration obligatoire
Décret n° 2005-1395 du 10 novembre 2005 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire (NOR: SANP0523827D). J.O n° 263 du 11 novembre 2005 page 17704, texte n° 15.

Liste et procédure actualisées : Arrêté du 10 février 2003 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses visées à l'article D. 11-1 du code de la santé publique (NOR: SANP0320594A). J.O n° 47 du 25 février 2003 page 3338. site éditeur : Legifrance. Circulaire DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau dispositif de notification anonymisée des maladies infectieuses à déclaration obligatoire SP 4 435 878 (NOR : SANP0330122C). Texte non paru au Journal officiel. Bulletin officiel, ministère emploi solidarité, 2003/12. site éditeur : ministère de la santé.
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Nouvelle CCAM : classification commune des actes médicaux, juillet 05. Voir sommaire et notamment ce qui concerne les atteintes neurologiques et ostéo-articulaires. Site éditeur CNAMTS (caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés) - AMELI : assurance maladie en ligne. Ancienne CCAM

2. RESSOURCES PROFESSIONNELLES

2.1 Sociétés savantes et organismes professionnels

Medecine physique et réadaptation
FEDMER : fédération française de médecine physique et de réadaptation. La FEDMER regroupe les organisations suivantes (seules celles ayant un site sont mentionnées) :
- SOFMER : société française de rééducation fonctionnelle, de réadaptation et de médecine physique
- ANMSR : association nationale des médecins spécialistes de rééducation
- SYFMER : Syndicat Français de Médecine Physique et de Réadaptation
- GMRHP : Groupement des médecins rééducateurs des hôpitaux publics
- ASFORRED : Fédération pour la formation médicale continue en Médecine Physique et de Réadaptation
EURO-MPR : Médecine Physique et de Réadaptation en Europe (Physical and Rehabilitation Medicine in Europe)
Orthopédie et réadaptation
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Autres disciplines médicales (en lien avec les déficiences motrices - et/ou associées)
AFU : association française d'urologie
ANGH : association nationale des gastro-entérologues (des hôpitaux généraux)
France traumatisme crânien (FTC)
SFCO : société française de chirurgie orthopédique
SFMG : société française de médecine générale
SFMP : société française de médecine périnatale
SFNC : société française de neurochirurgie
SFP : société française de pédiatrie
SFR : société française de rhumatologie (site réservé aux membres)
SPLF : société de pneumologie de langue française
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Sociétés savantes paramédicales (+ psychologues)
Ergothérapeutes
ANFE : association nationale française des ergothérapeutes
Kinésithérapeutes
ANKS : association nationale des kinésithérapeutes salariés
FFMKR : Fédération Française des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
AFREK : association française pour la recherche et l'évaluation en kinésithérapie
Orthophonistes
FNO (Réseau orthophonie France) (portail de la fédération nationale des )
Orthophonissimo : association de recherche en orthophonie
Psychologues
SFPsy : Société Française de Psychologie
SNLF : Société de neuropsychologie de langue française (Belgique)
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Sociétés savantes spécialisées (dans une pathologie ou un groupe de maladies ; ordre alphabétique)
AFET : association française d'entérostoma-thérapeutes
ALS - France : association de lutte et de soutien maladies du motoneurone (autre lien)
AFLAR : association française de lutte anti-rhumatismale
ANTADIR : association nationale pour le traitement à domicile de l'insuffisance respiratoire
Arceau-Anjou (traumatisés crâniens)
ARSEP : association pour la recherche sur la SEP
CDI : cercle de documentation et d'information pour la rééducation des infirmes moteurs cérébraux
CECV : centre européen de la colonne vertébrale
CESAP : Comité d'études et de soins aux polyhandicapés
Club mouvements anormaux : société savante (association de droit belge) francophone (spécialistes des neurosciences).
CRLC : centre ressources pour lésés cérébraux, en lien avec Le Centre médico-Universitaire Daniel Douady de Saint-Hilaire-du-Touvet (Isère).
 ETSAD : Evaluation des technologies de santé pour l’aide à la décision
FFRE : fondation française pour la recherche sur l'épilepsie
Fondation française pour la recherche sur l'épilepsie
ICS :International Continence Society
IMSO : International Multiple Sclerosis Organization (sclérose en plaques)
ISCoS : international spinal cord society (ex : IMSOP : international medical society of paraplegia)
Institut Garches (hôpital Raymond Poincaré, Garches, 92), devenu Fondation (décret du 10 mai 2005)
IRME : institut de recherche sur la moelle épinière
LFCD : Ligue française contre la dystonie
LFCE : ligue française contre l'épilepsie
LFSEP : Ligue française contre la SEP
SESEP : société d'études et de soins pour les enfants paralysés et polymalformés
SFFPC : société française et francophone des plaies et cicatrisations
SIFUD : société internationale francophone d’urodynamique
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2.2 Autres ressources

Bases de données - bibliographies
REEDOC : base de données en rééducation / réadaptation, Institut Régional de Réadaptation, Nancy. (mail pour si le site était indisponible : reedoc@irr.u-nancy.fr).
CTNERHI : centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (recherche sciences sociales, documentation).

HANDICAP ET INADAPTATION
. Cette collection fondée sur le fonds éditorial du CTNERHI, reprend près de 30 années de littérature consacrée à la question du handicap dans le champ des sciences humaines et sociales. Elle  est consultable ici  (site Québéquois): http://classiques.uqac.ca/contemporains/handicap_et_inadaptation/index.html.

  RESEAU-DOC : Répertoire des centres de documentation du secteur handicap, informelle soutenue par le CTNERHI, regroupant plusieurs dizaines de centres de documentation traitant du handicap.

DREES - publications : ouvrages, périodiques, archives et documents de travail de la Direction de la recherche, de l'évalaution, des études et des statistiques (ministère de la santé). Non spécifique du handicap. Site éditeur : ministère de la santé.
CDI-IMC :cercle de documentation et d'information pour la rééducation des infirmes moteurs cérébraux. Revue : Motricité Cérébrale, liste des articles parus.
DID : documents pour l'intégration et le développement (association), vidéothèque handicap, marginalité et intégration sociale
ORPHANET : Bases de données sur les maladies rares. Information, associations, consultations, recherche.
BML : Bibliothèque Médicale A.F.Lemanissier. Un portail précieux dans le champ médical, géré par le CHU du Mans. Nombreux annuaires, références, listes pour les étudiants et les praticiens.
CHU de Rouen Incontournable, LE portail en santé (orientation professionnel de santé, généraliste). Voir notamment les ressources disponibles au mot clé
Kinédoc : Un réseau humain vivant, constitué de professionnels de la rééducation et réadaptation, de la documentation et de l'édition s'est construit pour valoriser la littérature francophone en Masso-Kinésithérapie / Physiothérapie.

Retour haut de page Personnes handicapées et Médecine Physique et Réadaptation.
INIST-CNRS (institut national de l'information scientifique et technique du centre national de la recherche scientifique). Bases de données PASCAL (sciences, technologies et médecine) et FRANCIS (sciences humaines et sociales)
Medline (NCBI : national centrer for biomedical information). En anglais. Site éditeur : NLM (national library of Medecine) et NIH (National Institute of Health), gouvernement (USA).
BDSP : base de données en santé publique. Réseau français de coopération pour la mise en ligne de sources d'information en santé publique.
Créé à l'initiative de la Direction générale de la santé (ministère), développedes services d'information en ligne destinés aux professionnels des secteurs sanitaire et social. Coordination du réseau assurée à l'école nationale de santé publique (Rennes). Tous les services disponibles sur le site de la BDSP sont désormais en accès libre. Accès par mot clé (ex : handicap) aux résumés des articles et aux références des documents.
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Revues (rééducation / réadaptation/ Handicaps)
Annales de kinésithérapie Accès libre ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Annales de Médecine physique et réadaptation La revue de la SOFMER Ed. Elsevier (seuls les sommaires sont disponibles en ligne)
Cahiers de kinésithérapie Accès libre ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
L'encéphale site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Faire Face, le magazine des personnes handicapées motrices. Ed. APF
Journal d'ergothérapie Accès libre ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Journal de Réadaptation médicale site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Journal de traumatologie du sport site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Kinésithérapie site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Motricité cérébrale site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Réadaptation (revue) . Liste de monographies. Catalogue en ligne ONISEP (office national d'information sur les enseignements et les professions)
Revue de chirugie orthopédique site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Revue d'épidémiologie et de santé publique site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Revue neurologique site éditeur réservées aux abonnés ; si lien rompu, passer par portail Ed. Masson
Prendre soin (aide et soin à domicile). Professionnels intervant en faveur des personnes âgées ou dépendantes.  (Agence presse pro)
ALter : European Journal of Disability Research, Revue européenne de recherche sur le handicap. Editions Elsevier-Masson (site éditeur du lien), sous l'égide de ALTER (Société Internationale pour l'Histoire des Infirmités, Déficiences, Inadaptations, Handicaps…) et de l'Institut Fédératif de Recherche sur le Handicap (IFRH)
.
Sciences et Technologies pour le Handicap (STH), centrée sur les systèmes d'assistance aux personnes handicapées et la recherche sur ces systèmes. Editions Lavoisier.
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Agences, instituts (établissements et services publics)
La direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos) consacre un espace internet entièrement dédié à l’hôpital et à l’offre de soins sur le site du ministère de la santé et des sports.
(Lien externe : 
http://www.sante-sports.gouv.fr/hopital).  En ligne le 24 mars 2009.
Ministère de la santé (santé - assurance maladie) - Pages consacrées aux personnes handicapées (dont délégation interministérielle : DIPH). Voir aussi annuaire MDPH (maisons départementales des personnes handicapées)
CNSA, caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, tête de réseau des maisons départementales des personnes handicapées. Informations sur les MDPH. Présentation CNSA (document Word).
HAS : Haute autorité de santé (ex ANAES : Agence nationale de l'accréditation et de l'évaluation en santé)

ANEMS : Agence nationale d'évaluation médico-sociale
AFSSAPS : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
INVS : institut national de la veille sanitaire
INPES : institut national de la prévention et de l'éducation en santé (ex CFES : comité français d'éducation pour la santé)

HCSP : haut comité de la santé publique
ONIAM : office national d'indemnisation des accidents médicaux

Compaqh. Projet de recherche à visée opérationnelle, il a pour objectif de développer des indicateurs de qualité des soins pour les établissements de santé et d'établir des modes d'utilisation efficaces de ces indicateurs.

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Autres organismes
Fondation Internationale du Handicap (FIH). Présidée par Axel Kahn, confondée par l'APF, la FEGAPEI et l'APAJH, la FIH entend contribuer à la recherche appliquée et au développement des connaissances, en mettant en relation et en synergie les acteurs mondiaux oeuvrant dans le domaine du handicap.
AP-HP - Mission handicaps (assistance publique - hôpitaux de Paris). Rubrique lieux de soins  (réseaux spécialisés et prises en charge particulières : poli
omyélite, gynéco-obstétrique et handicaps, polyhandicap, etc.), accueil est accessibilité, accompagnements spécifiques, partenariats associatifs. Autre lien vers mission handicaps
Voir aussi CEDIT - AP-HP (comité d'évaluation et de diffusion des innovations technologiques) ; recommandations professionnelles.
Institut Garches (hôpital Raymond poincaré, numéro vert SOS handicap)
IFRh : institut fédératif de recherche sur les handicaps (INSERM - Universités - Centres / services de Médecine physique et réadaptation...)
IReSP :
institut de recherche en santé publique. Regroupant des moyens essentiellement issus des organismes publics, l'IReSP se définit comme une agence d'objectifs et de mise en commun de moyens pour la recherche. A procédé en 2007 à un vaste appel à projets sur les situations de handicap.
INSERM-Association, plateforme d'information. Créée pour faciliter le dialogue et le partenariat entre l'Inserm et les Associations de malades, de personnes handicapées et de leurs familles. Voir :
- la base de données des 400 associations intéressées par la recherche,
- la base des recherches Inserm (BIR)
- les travaux et recomandations du Groupe de réflexion avec les associations de malades (GRAM)
RIPPH : réseau international sur le processus de production du handicap (classification québécoise)
FEHAP : Fédération des Etablissements Hospitaliers et d'Assistance Privés, à but non lucratif
UNIOPSS : Union nationale inter fédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux

2.3 Ordres professionnels - déontologie et définition des actes des professionnels de santé
Pour les textes de référence hors déontologie et actes professsionnels, voir la rubrique textes officiels.
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Médecins
Ordre :
CNOM : Conseil national de l'ordre des médecins.
Déontologie :
Code de déontologie médicale (site éditeur : CNOM) : l
iens vers le code dans son intégralité ainsi que vers les commentaires du Conseil de l'ordre.
Actes en MPR et rééducation :
Nouvelle nomenclature des actes de rééducation et réadaptation fonctionnelle. site éditeur : Kiné-services (société anonyme).
Centre de documentation multimédia en droit médical (Université Paris V). Une base de données très riche sur les aspects juridiques liés à l'exercice médical (éthique, responsabilité, risque, protection et droit des usagers). site éditeur : Université Paris V.
Pharmaciens
Ordre national des pharmaciens
Sages-femmes
Ordre national des sages-femmes
Code de déontologie des sages femmes ; Code modifié : décret du 17 oct. 06
Arrêté du 12 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 23 février 2004 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes (NOR: SANH0523848A). J.O n° 260 du 8 novembre 2005 page 17528, texte n° 17.
Chirurgiens-dentistes
Ordre national des chirurgiens-dentistes
Code de déontologie des chirurgiens-dentistes Site éditeur : Ordre des chirurgiens dentistes. Autre lien vers Legifrance.
Psychologues (il n'existe pas d'Ordre pour cette profession)
Code de déontologie des psychologues (n'est pas un texte officiel opposable). site éditeur : Université Paris V. Voir aussi : Commission Nationale Consultative de Déontologie des Psychologues
Décret n° 2005-97 du 3 février 2005 complétant le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue (NOR: MENS0500048D) J.O n° 34 du 10 février 2005, page 2208, texte n° 3. Voir Décret n°90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue (NOR:MENZ8903097D) Modifié par Décret n°96-288 du 29 mars 1996 art. 1 (JORF 5 avril 1996. Version consolidée au 5 avril 1996 - version JO initiale. Legifrance.
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Paramédicaux (sans précision)

Conseil des professions paramédicales :
Décret n° 2007-974 du 15 mai 2007 relatif au Haut Conseil des professions paramédicales (J.O n° 113 du 16 mai 2007 page 9372, texte n° 224)
Diplômes :
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance no 2001-199 du 1er mars 2001 relative à la transposition des directives 89/48/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 et 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 prévoyant un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur et des formations professionnelles (N OR: MESX0100018R). Equivalence des diplômes dans l'Union Européenne. NOR: MESX0100018R.
Ordonnance sur ce même sujet (ordonnance 2001-199 du 1er mars 2001).

Infirmiers

Ordre :
Loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (1) (NOR: SANX0609365L). J.O n° 299 du 27 décembre 2006 page 19689, texte n° 3.
Actes :
Décret no 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier. Journal officiel du 16 février 2002. (remplace le décret du 16 février 1993). Abrogé et remplacé par le Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code (NOR: SANP0422530D). A N N E X E. J.O n° 183 du 8 août 2004 page 37087, texte n° 37086. Voir livre III.
Nomenclature :
Arrêté du 12 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: MESS0023191A). J.O n° 238 du 13 octobre 2000 page 16260.
Démarche de soins infirmiers :
Arrêté du 28 juin 2002 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: SANS0222196A). J.O n° 152 du 2 juillet 2002 page 11374. Codification de la démarche de soins infirmiers à domicile.
Normes de qualité
Soins infirmiers : normes de qualité : Guide du service de soins infirmiers, 2ème édition (septembre 2001). Dossier (avril 02) édité par le Ministère de la santé.
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Kinésithérapeutes
Décret no 2000-577 du 27 juin 2000 modifiant le décret no 96-879 du 8 octobre 1996 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute (NOR: MESP0021636D). J.O n° 149 du 29 juin 2000 page 9767. (voir décret du 8 octobre 1996)
Voir aussi le Décret n° 2006-415 du 6 avril 2006, qui vient compléter l’Arrêté du 9 janvier 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire)
Arrêté du 4 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (NOR: MESS0023097A). J.O n° 231 du 5 octobre 2000 page 15763. Nouvelle nomenclature des actes de kinésithérapie.
Décret n° 2008-1135 du 3 novembre 2008 portant code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes
(NOR: SJSH0807099D). JORF n°0258 du 5 novembre 2008 page 16883, texte n° 34.
Ergothérapeutes
Décret 86-1195 du 21 novembre 1986 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer des actes professionnels en ergothérapie site éditeur : adminet. Autre lien vers ce texte (document pdf) et autres textes relatif à l'ergothérapie via le site de l'association nationale française des ergothérapeutes (ANFE)
Orthophonistes
Nomenclature des actes d'orthophonie : Arrêté du 25 juin 2002 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ( J.O du 26 juin 2002). Voir aussi pages Assurance maladie (Ameli - Orne).
Pédicures podologues
Décret n° 2007-1541 du 26 octobre 2007 portant code de déontologie des pédicures-podologues et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) (NOR: SJSH0762565D). J.O n° 251 du 28 octobre 2007, page 17664, texte n° 17.
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2.4 Annuaires (rééducation, santé)

Services et centres de rééducation

Liste des établissements, services et centres de MPR de l'ANMSR (association nationale des médecins spécialistes en rééducation, société savante ; liste par région et carte).
Liste des centres et services de rééducation neurologique (orientation médullaire) . Auteur et éditeur www.paratetra.apf.asso.fr (APF)
Répertoire des centres de rééducation et réadaptation site éditeur : CHU de Rouen. NB : il s'agit de la liste des centres ayant un site internet.
Guide des établissements et des services pour enfants et adultes handicapés (Île-de-France). Guide réalisé par l’Observatoire régional de santé et la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d’Ile de France. Document format .pdf, 221 pages (700Ko). Site éditeur : ORS
Annuaires médicaux
Annuaire des médecins du Conseil national de l'ordre des médecins. Seul annuaire officiel des médecins en titre ayant le droit d'exercer. C'est moins un annuaire qu'un moteur de recherche dans une base de données. Une version simplifiée de recherche par nom
se trouve sur la page d'accueil du site éditeur : CNOM
Annuaire des professionnels de santé. Formulaire de recherche par catégorie professionnelle, spécialité ou département. site éditeur : AMELI (assurance maladie en ligne).
Annuaire Rosenwald (annuaire du médecin, du pharmacien, de l'hospitalisation). site éditeur : editeur privé
Annuaires sanitaire et social
Annuaire sanitaire et social. Ouvrage multimédia, édité tous les ans (17 éditions régionales (papier), Edition nationale sur cédérom et internet. Annuaire très complet sur les ressources des secteurs sanitaires, social et médico-social. Recherche par catégorie de struture, par lieu géographique, etc. Editeur : O.N.P.C. (office national de publication et de communication).
Annuaire hospitalier et médico-social FHF (en ligne) : hôpitaux, maisons de retraite, établissements médico-sociaux adhérents à la Fédération hospitalière de France. Auteur et site éditeur : FHF
Autres annuaires d'organismes officiels en lien avec les handicaps

(pour tous : site éditeur : Ministère de l'emploi et de la solidarité)

FINESS : Fichier national des établissement sanitaires et sociaux (moteur de recherche)
DDASS et DRASS : Directions départementales (et régionales) de l'action sanitaire et sociale
CDAH : commission des droits et de l'autonomie, au sein des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). Site de la CNSA, caise nationale de solidarité pour l'autonomie, dont l'annuaire des MDPH (document .xls, Excel)
Conseil général : portail des département. Toutes les adresses des conseils généraux, régionaux, administrations, etc.
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